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Conseil Municipal du 12 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2016.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Parc de la Conque

Rapporteur : Anne Ferrero
3 - Parc de la Conque : Bilan de la concertation publique.

Culture

Rapporteur : Jacques Vallee
4 - « Régie Culturelle de Vence » : Désignation des membres du Conseil d’Administration.
5 - « Régie Culturelle de Vence » : Fixation de la dotation initiale.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
6 - Décision Modificative n° 1 - Budget - Exercice 2016.
7 - Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
8 - Avances sur subventions aux associations et établissements publics - exercice 2017.
9 - Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement - Budget – exercice 2017.
10 - Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.

SEM Vence

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
11 - Publication à la conservation des hypothèques de Grasse du bail emphytéotique de 6 juillet 1992 avec la SEM de Vence - Autorisation de cession des baux emphytéotiques avec la SEM de Vence au profit de la société « Immobilière Méditerranée ».
12 - Garantie d’emprunt au profit de la société « Immobilière Méditerranée » dans le cadre de la cession du patrimoine de la SEM de Vence.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
13 - Demande de dérogation concernant le maintien de l’Office du Tourisme de plein exercice au-delà de l’application de la loi NOTRe le 1er janvier 2017.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
14 - Attribution de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

Urbanisme

Rapporteur : Anne Sattonnet
15 - Modification n°1 du PLU du Vence : Avis du Conseil Municipal.
16 - Attribution de subvention dans le cadre des ravalements de façades.

Affaires foncières

Rapporteur : Anne Sattonnet
17 - Biens vacants et sans maître : Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section AK n°168 située au lieu-dit « Le Malvan », de la parcelle cadastrée section AE n°102 située au 82, avenue Victor Tuby ainsi que du lot n°1 de la parcelle cadastrée section AB n°3 située au 36 rue de la Coste/boulevard Paul André.

Famille, Enfance, Jeunesse et Education

Rapporteur : Catherine Le Lan
18 - Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) – Autorisation de signature.

CCAS

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
19 - Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2016.

Travaux

Rapporteur : Patrick Scalzo
20 - Fonds de concours Métropolitain - exercice 2015 - Modification des affectations.
21 - Acquisition d’une emprise de 65 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AI n°119 appartenant aux consorts Banel.

Administration Générale

Rapporteur : Dominique Romeo
22 - Organisation du recensement rénové de la population - Exercice 2017.

Personnel

Rapporteur : Dominique Romeo
23 - Modification au tableau des effectifs.