ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Récital Violon, Violoncelle & Piano
Dimanche 7 Avril à 18h30 en la Cathédrale. Syrinx accueille Vera NOVAKOVA au violon, Thierry AMADI au violoncelle et Maki BELKIN au piano pour interpréter des oeuvres de Félix MENDELSSOHN (1809-1847) : Trio pour piano, violon et violoncelle N° 1, en ré mineur, op. 49, créé en 1839 ; Arvo PÄRT (1935- ), Mozart-Adagio pour […]
- Test à la Fumée – Ancienne route de Saint Paul
La Métropole nous informe que des tests à la fumée seront réalisés le jeudi 28 mars 2024 sur l’ancien chemin de St Paul dans le but de détecter des branchements non conformes (Eaux pluviales sur Assainissement).
- Travaux avenue Rhin et Danube : les 20 et 21 mars (nuit)
Dans le cadre du chantier du parking public qui sera situé sous le programme « Le Parc Chagall », un raccordement souterrain doit être effectué au niveau de la future entrée de ce parking. Une tranchée traversant l’avenue Rhin et Danube doit être ouverte. Les travaux se dérouleront sur 2 nuits les 20 et 21 mars 2024. […]
- Démontage de grue – modification stationnement parking Chagall
Afin d’assurer le démontage d’une grue du chantier « Le Parc Chagall », le stationnement sera interdit sur environ 45 places du parking Chagall durant 2 nuits (du 8 au 9 et du 9 au 10 avril 2024), et pendant la journée du 9 avril. Le démontage se déroulera de nuit ; la circulation temporaire mise en […]