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Conseil Municipal, séance publique en Mairie

Lundi 12 Février 2018 à 15h00

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations selon l’ordre du jour suivant :

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire
1 - Installation d’un conseiller municipal.
2 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2017.
3 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 - Rapport d’activités du Médiateur municipal - Information du Conseil Municipal.

Famille Enfance Jeunesse Education

Rapporteur : Madame le Maire
5 - Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 - Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2018.
7 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune - Exercice 2017.

Urbanisme

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 - Opération Centre Ancien - Attribution de subventions liées à la restauration des façades.

Environnement

Rapporteur : Patrice Miran
9 - Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
10 - Plan communal d’aide pour la mise aux normes des systèmes d’assainissement non collectif.

Social

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
11 - Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2017.

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
12 - Avis de la commune sur le Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2017-2022.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
13 - Label « Ville active et Sportive » - Information du Conseil Municipal.
14 - Renouvellement des conventions d’objectifs avec les associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » : Autorisation de signature.

Commande Publique

Rapporteur : Anny Double-Battistella
15 - Groupement de commandes entre la commune de Vence, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles, la Régie Culturelle de Vence, pour différents marchés de fournitures et services - Autorisation de signature de la convention.
16 - Groupement de commande entre la commune de Vence et le SIVOM du Pays de Vence pour l’entretien des espaces verts et naturels - Autorisation de signature de la convention.

Personnel

Rapporteur : Anny Double-Battistella
17 - Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune.