Commissions, Conseils & Syndicats

Création de 5 Commissions municipales permanentes

Le Maire en est le Président de droit.

– Commission des Finances, Ressources Humaines et Contrôle de Gestion.
– Commission des Affaires sociales, de la Santé, du Handicap, du Logement et de la Politique de la Ville.
– Commission du Tourisme, de la Culture et du Patrimoine, du Commerce, du Développement Economique et de l’Emploi.
– Commission du Développement Durable et de l’Urbanisme, Aménagements Urbains et Travaux.
– Commission de la Famille, de l’Enfance, de la Jeunesse et de l’Education, des Sports et de la Vie Associative.

Les Conseillers municipaux membres des commissions municipales permanentes.

Commission des Finances, Ressources Humaines et Contrôle de Gestion.

Anna GUAY, Annick GROETZ, Nathalie ARGENTE, Bernard DANDREIS, Pierre GORTINA, Claudia WOLFF, Patrick SCALZO, Michel PRUDON, Jean-Claude CREQUIT

Commission des Affaires sociales, de la Santé, du Handicap, du Logement et de la Politique de la Ville.

Nathalie ARGENTE, Annick GROETZ, Hafid BELHOCINE, Sandra SANTOS, Fabienne ARNIER, Claudia WOLFF, Laurence IMPERAIRE BORONAD, Claire PETIT, Jean-Marie CIAIS

Commission du Tourisme, de la Culture et du Patrimoine, du Commerce, du Développement Economique et de l’Emploi.

Anna GUAY, Gilles VERNUS, Hafid BELHOCINE, Pierre GORTINA, – Marc CHAIX, Jean-Jacques HAHN-CARY, Simon PEGURIER, Michel PRUDON, Patrice MIRAN

Commission du Développement Durable et de l’Urbanisme, Aménagements Urbains et Travaux.

Didier TEALDI, Sandra SANTOS, Patrick MARTINS, Julien GALGANI, – Marie-Christine OLIVERO, Renaud DAT, Pierre CARREGA, Patrick SCALZO, Jean-Marie CIAIS

Commission de la Famille, de l’Enfance, de la Jeunesse et de l’Education, des Sports et de la Vie Associative.

Nathalie DELOUCHE, Hafid BELHOCINE, Bernard DANDREIS, Fabienne ARNIER, Renaud DAT, Hélène BRASSART, Claire PETIT, Laurence IMPERAIRE BORONAD, Jean-Claude CREQUIT

Elus membres des Conseils d’administration

Conseillers municipaux membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

Le Maire est Président de droit du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Nathalie ARGENTE, Hafid BELHOCINE, Anna GUAY, Pierre GORTINA, Fabienne ARNIER, Claudia WOLFF, Laurence IMPERAIRE BORONAD, Jean-Marie CIAIS

Conseillers municipaux membres du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.

Le Maire en est membre de droit.

Nathalie DELOUCHE, Hélène BRASSART, Renaud DAT, Claire PETIT

Conseillers municipaux membres au Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.

Noms des Titulaires	Noms des Suppléants
REGIS LEBIGRE	MICHEL MAQUESTIAUX
GILLES VERNUS	HAFID BELHOCINE
JEAN JACQUES HAHN-CARY	ISABELLE BRETTE
MARC CHAIX	NATHALIE DELOUCHE
CAROLINE BARREAU	FABIENNE ARNIER
JACQUES VALLEE	PATRICK SCALZO
Patrice MIRAN	JEAN-MARIE CIAIS

Conseillers municipaux membres du Conseil d’administration de la S.E.M. Vence

Le nombre de sièges d’administrateurs de la SEM est fixé à 10 dont 7 sièges pour la commune de Vence.

Régis LEBIGRE, Pierre GORTINA, Anna GUAY, Sandra SANTOS, Nathalie ARGENTE, Patrick SCALZO, Jean-Claude CREQUIT

La représentant de la commune appelée à siéger au sein de l’Assemblée Générale des actionnaires de la S.E.M. Vence est Monsieur Pierre GORTINA.

Autres Commissions & Syndicats

Conseillers Municipaux membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la commission Mapa

Lorsqu’il s’agit d’une Commune de 3.500 habitants et plus, la commission est composée des membres suivants : l’autorité habilitée à signer les marchés publics ou la convention de délégation de service public ou son représentant, président, et par cinq membres de l’assemblée délibérante élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Conformément aux délibérations du 29 septembre 2014 et du 18 septembre 2017, la commission Mapa, compétente pour les marchés (fournitures, travaux et services) ne relevant pas de la compétence de la commission d’appel d’offres, est composée des membres élus de la Commission d’Appel d’Offres, des élus concernés de par leur délégation par l’objet du marché, d’un représentant du Service Acheteur, d’un représentant de la Direction de la Commande Publique.

Sont élus à la Commission d’Appel d’Offres et la Commission MAPA :

Noms des Titulaires	Noms des Suppléants
Hélène BRASSART	Renaud DAT
Pierre GORTINA	Julien GALGANI
Sandra SANTOS	Nathalie DELOUCHE
Anna GUAY	Nathalie ARGENTE
Patrick SCALZO	Michel PRUDON

Conseillers municipaux membres de la commission consultative des services publics locaux.

Dans les Communes de plus de 10 000 habitants, est instituée une Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’ensemble des services publics qu’elles confient à un tiers par convention de délégation de service public ou qu’elles exploitent en régie dotée de l’autonomie financière (article L.1413-1 du code général des collectivités territoriales).
Cette commission, présidée par le Maire ou son représentant, comprend des membres de l’assemblée délibérante ou de l’organe délibérant, désignés dans le respect du principe de la représentation proportionnelle et des représentants d’associations locales, nommés par l’assemblée délibérante.
En fonction de l’ordre du jour, la commission peut, sur proposition de son Président, inviter à participer à ses travaux, avec voix consultative, toute personne dont l’audition lui paraît utile.

La commission examine, chaque année, sur le rapport de son Président :

– 1° – Le rapport, mentionné à l’article L.1411-3, établi par le délégataire de service public.

– 2° – Les rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, sur les services d’assainissement et sur les services de collecte, d’évacuation ou de traitement des ordures ménagères visés à l’article L.2224-5.

– 3° – Un bilan d’activité des services exploités en régie dotée de l’autonomie financière.

– 4° – Le rapport mentionné à l’article L.2234-1 du code de la commande publique établi par le titulaire d’un marché de partenariat.

Elle est consultée, pour avis, par l’assemblée délibérante ou par l’organe délibérant sur :

– Tout projet de délégation de service public, avant que l’assemblée délibérante ou l’organe délibérant se prononce dans les conditions prévues par l’article L. 1411-4 ;

– Tout projet de création d’une régie dotée de l’autonomie financière, avant la décision portant création de la régie ;

– Tout projet de partenariat avant que l’assemblée délibérante ou l’organe délibérant ne se prononce dans les conditions prévues à l’article L. 1414-2 ;

– Tout projet de participation du service de l’eau ou de l’assainissement à un programme de recherche et de développement, avant la décision d’y engager le service.

Conseillers municipaux membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux :

Didier TEALDI, Nathalie DELOUCHE, Gilles VERNUS, Claudia WOLFF, Pierre CARREGA

Membres ayant fait acte de candidature :

Mireille EUBEN, Présidente de l’Association TCMV
France-Hélène VALOBRA-FRANCES, Présidente de l’Atelier Littéraire vençois.
Jacques LEMAIRE, Président de Culture et Cinéma.

Conseillers municipaux membres du SIVOM du Pays de Vence.

Par arrêté préfectoral du 23 décembre 2011, il a été constitué, à compter du 1^er janvier 2012, le « SIVOM du Pays de Vence », issu de la fusion des trois syndicats du Pays de Vence, à savoir : le SIVU du Parc du Souvenir, le SIVOM du Pays de Vence et le SIVU du Lycée pour le Pays Vençois.

Le syndicat regroupe les communes de Vence, Saint-Jeannet, Tourrettes-sur-Loup, La Gaude, Coursegoules, Saint-Paul de Vence, Gattières. Les compétences optionnelles exercées de plein droit, au lieu et place des communes, par ce nouveau syndicat sont les suivantes :

a) Création et gestion du cimetière intercommunal dénommé « Parc du Souvenir ».
b) Actions de promotion touristique, culturelle et artistique.
c) Action de développement local :
– Animer les actions en matière de développement culturel et environnemental.
– Coordonner et animer le développement de partenariats locaux.
– Coordonner le déploiement des manifestations sur le territoire en tenant compte des initiatives locales et des avis des différents acteurs du Pays de Vence en partenariat avec l’Etat, les communes, les intercommunalités, les habitants, le secteur associatif et privé, les partenaires institutionnels techniques et financiers.

Cette compétence s’entend à l’exclusion des compétences dévolues aux intercommunalité à fiscalité propre du territoire et notamment les compétences promotion du tourisme et développement économique. » Il est précisé que la compétence tourisme s’entend pour la seule commune de Saint Paul de Vence.
d) Action de protection :
– entretien des massifs forestiers, et notamment du massif de la Sine.
– entretien et création de pistes DFCI.
e) Mise en commun (matériel et financier) nécessaire pour la construction d’un lycée intercommunal sur la commune de Vence :
– remboursement des emprunts liés à l’acquisition du terrain d’emprise du lycée Henri Matisse.

Titulaires : Monsieur Régis LEBIGRE, Monsieur Didier TEALDI.
Suppléants : Monsieur Hafid BELHOCINE, Madame Annick GROETZ.

Conseillers municipaux membres du comité syndical du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

Le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur a été créé par arrêté préfectoral en date du 21 décembre 2007. Il regroupe la Région, le Département, les intercommunalités et de nombreuses communes. Il a pour objet la gestion et l’aménagement du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

Ses domaines d’action consistent à :
– Protéger les paysages et le patrimoine naturel et culturel notamment par une gestion adaptée ;
– Contribuer à l’aménagement du territoire ;
– Contribuer à un développement économique, social, culturel et à la qualité de la vie ;
– Contribuer à assurer l’accueil, l’éducation et l’information du public ;
– Réaliser des actions expérimentales ou exemplaires dans les domaines cités ci-dessus et contribuer à des programmes de recherche.

Titulaire : Madame Claudia WOLFF.
Suppléant : Monsieur Michel MAQUESTIAUX

Conseillers municipaux membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Considérant la délibération n° 29.1 en date du 30 janvier 2012, par laquelle l’assemblée métropolitaine a pris acte de la création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – CLETC – chargée d’examiner la compensation financière des charges transférées des communes à la Métropole Nice Côte d’Azur, conformément aux dispositions de l’article 1609 nonies C IV du code général des impôts,

Considérant que les statuts de la Métropole, article 29, prévoient que chaque Conseil Municipal des communes dispose d’au moins un représentant au sein de cette commission, il convient de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant aux fins de représenter la commune lors des réunions et travaux de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges.

Titulaire : Monsieur Régis LEBIGRE. Suppléant :Madame Anna GUAY

Conseillers municipaux membres de la Commission Intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) de la Métropole Nice Côte d’Azur.

La Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées, au sein de la Métropole Nice Côte d’Azur, poursuit trois objectifs réglementaires :
– Dresser le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti, de la voirie, des espaces publics et des transports.
– Organiser un système de recensement de l’offre de logements accessibles aux personnes handicapées.
– Etablir un rapport annuel présenté devant l’organe délibérant et de faire toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant.

Titulaire : Monsieur Didier TEALDI.
Suppléant : Madame Nathalie ARGENTE

Conseillers municipaux membres du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Maritimes (SICTIAM).

Par délibération du Conseil Municipal du 20 septembre 2012, la commune a adhéré au SICTIAM (Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée).
Le SICTIAM regroupe, à ce jour, près de 250 communes et établissements publics répartis dans le département des Alpes-Maritimes principalement, mais aussi dans le Var, les Alpes de Haute Provence, le Vaucluse et le Gard.
Les statuts du SICTIAM ont été élaborés suivant les modalités fixées par la loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation et prévoient neuf compétences à caractère optionnel :
1 – Supervision, maintenance et sécurité du système d’information ; gestion d’infrastructures informatiques.
2 – Prise en charge de services externalisés : support, infogérance, centre de services.
3 – Fourniture et déploiement de solutions de gestion métiers, mise à disposition en mode hébergé.
4 – Elaboration de plan de formation.
5 – Centrales d’achats.
6 – Etudes et projets.
7 – Technologies de l’Internet et de services en ligne.
8 – Plateformes de dématérialisation et d’outils connexes.
9 – Aménagement numérique du territoire des Alpes-Maritimes au sens de l’article L.1425-1 du code général des collectivités territoriales, pour limiter son champ d’application, de façon homogène, au seul territoire des Alpes-Maritimes. Cette compétence comprend la conception, la construction, l’exploitation et la commercialisation d’infrastructures, de réseaux et de services locaux de communications électroniques et activités connexes.

Titulaire : Monsieur Régis LEBIGRE.
Suppléant : Madame Annick GROETZ

Conseillers municipaux membres du Conseil d’Administration du lycée « Henri Matisse ».

Les collèges et lycées sont des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) administrés par un Conseil d’Administration, sous la responsabilité d’un chef d’établissement (proviseur dans les lycées et principal dans les collèges). Présidé par le chef d’établissement, sa composition est tripartite : un tiers de représentants de l’administration et des élus locaux, un tiers de représentants du personnel de l’Education, un tiers de représentants des élèves et des parents d’élèves (Article L.421-2 du code de l’éducation).

Se réunissant au moins trois fois par an, le Conseil d’Administration a pour principale fonction de fixer les principes de mise en œuvre de l’autonomie pédagogique et éducative, d’adopter le projet d’établissement et d’établir le règlement intérieur (Article L.421-4 du code de l’éducation).

Titulaire : Madame Nathalie DELOUCHE.
Suppléant : Madame Hélène BRASSART

Conseillers municipaux membres du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.

Titulaire : Madame Nathalie DELOUCHE.
Suppléant : Madame Hélène BRASSART

Conseillers municipaux membres du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.

Le Maire en est Président de droit.

Titulaires : Madame Nathalie ARGENTE et Madame Fabienne ARNIER.

Conseiller municipal membre des Conseils d’Ecole

Madame Hélène BRASSART.

Conseiller Municipal en charge des questions de défense.

Le Gouvernement a décidé d’entreprendre une série d’actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et ses forces armées par le développement de la réserve opérationnelle et citoyenne. Ces actions doivent, pour en garantir le caractère concret et la pérennité, s’appuyer sur une dimension locale forte. Le Ministre de la Défense a donc décidé que soit instaurée, au sein de chaque Conseil municipal, une fonction nouvelle de conseiller municipal en charge des questions de défense. Ce conseiller aura vocation à devenir un interlocuteur privilégié pour la défense. Le Ministère de la Défense lui fera parvenir une information régulière et il sera susceptible de s’impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et le recensement.

Monsieur Hafid BELHOCINE

Conseillers municipaux membres du Comité de Jumelage.

Noms des Titulaires

Claudia WOLFF

Nathalie DELOUCHE

Michel MAQUESTIAUX

Marc CHAIX

Claire PETIT

Conseiller municipal membre de la Commission du Film « Côte d’Azur ».

La Commission du Film « Côte d’Azur » a pour principal objectif de promouvoir l’image de la Côte d’Azur, et plus particulièrement, les Communes membres à travers la multiplication des tournages de films, reportages et publicité. Par délibération en date du 3 novembre 2001, la commune a décidé d’adhérer à cette structure. Elle comprend la Chambre de Commerce et d’Industrie des Alpes-Maritimes et 11 communes membres.

Monsieur Gilles VERNUS.

Conseillers municipaux membres du Comité du Personnel Communal Vençois.

Noms des Titulaires

Pierre GORTINA

Anna GUAY

Bernard DANDREIS

Patrick SCALZO

Adjoints au Maire représentant la Commune dans la passation des actes administratifs et notariés.

Le Maire a qualité d’officier public, conformément à l’article L.2122-21 du code général des collectivités territoriales. A cet égard, le Maire intervient, d’une part, lorsque la commune établit un acte administratif dans le cadre des acquisitions et aliénations foncières, et d’autre part, lorsqu’il représente la commune lors de la conclusion des actes notariés. Le Maire peut être représenté par des Adjoints.

Madame Anna GUAY, 1^ère Adjointe au Maire.
Monsieur Pierre GORTINA, conseiller municipal.