SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE L’HÔTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2017.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Dématérialisation des convocations du conseil municipal – modification du règlement intérieur.

TOURISME

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
4 – Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le PNR des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour – Grand Parcours des Baous – Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen-Pays.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 – Budget Primitif de la commune – exercice 2017.
6 – Fixation des taux de fiscalité – exercice 2017.
7 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2017.
8 – Indemnités des élus – modification de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale.

AFFAIRES FONCIÈRES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
9 – Retrait du lot n°4 de la copropriété « Domaine de l’Ara et de la Clapière » : article 28 de la loi du 10 juillet 1965.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Patrick Scalzo
10 – Délégation de service public de type concessive pour la réalisation et l’exploitation d’un complexe aquatique – Abandon de la procédure.

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
11 – Aménagement de la place du Grand Jardin – Présentation des principes d’aménagement – Bilan de la concertation publique.
12 – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
13 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2016.

AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
14 – Analyse des Besoins Sociaux – CCAS de Vence.

PERSONNEL

Rapporteur : Dominique Roméo
15 – Modification au tableau des effectifs.

À lire aussi :
  • La pension de famille Le Provence inaugurée 9 av. Marcellin Maurel

    Le 25 mars, Vence a franchi une belle étape dans la mixité du logement pour tous. Le Provence, la nouvelle pension de famille de Vence offre un nouvel établissement inclusif, solidaire, en plein cœur de Ville. Contrairement aux logements locatifs sociaux, la Pension de famille offre à des Vençois en exclusion, isolés ou désocialisés, la […]

  • En direct du CONSEIL MUNICIPAL

    Lundi 25 mars 2019 à 15h, salle des délibérations en Mairie. Ordre du jour En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. En direct le Conseil Municipal Retrouvez en direct le Conseil Municipal sur Youtube

  • Le chef Papou Mundiya Kepanga à Vence

    La séance de 20h affichant complet, une projection complémentaire est prévue Jeudi à 18h. Mundiya Kepanga, leader de la communauté de Kobe Tumbiali, chef de la tribu des Hulis en Papouasie-Nouvelle-Guinée présentera à Vence, le film documentaire de Marc Dozier multi récompensé «Frères des arbres» Jeudi 28 Mars à 18h 20h au Cinéma Casino sur […]

Start typing and press Enter to search