SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE L’HÔTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2017.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Dématérialisation des convocations du conseil municipal – modification du règlement intérieur.

TOURISME

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
4 – Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le PNR des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour – Grand Parcours des Baous – Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen-Pays.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 – Budget Primitif de la commune – exercice 2017.
6 – Fixation des taux de fiscalité – exercice 2017.
7 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2017.
8 – Indemnités des élus – modification de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale.

AFFAIRES FONCIÈRES

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
9 – Retrait du lot n°4 de la copropriété « Domaine de l’Ara et de la Clapière » : article 28 de la loi du 10 juillet 1965.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Patrick Scalzo
10 – Délégation de service public de type concessive pour la réalisation et l’exploitation d’un complexe aquatique – Abandon de la procédure.

URBANISME

Rapporteur : Anne Sattonnet
11 – Aménagement de la place du Grand Jardin – Présentation des principes d’aménagement – Bilan de la concertation publique.
12 – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
13 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2016.

AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
14 – Analyse des Besoins Sociaux – CCAS de Vence.

PERSONNEL

Rapporteur : Dominique Roméo
15 – Modification au tableau des effectifs.

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