LUNDI 4 JUIN 2018 À 15H, SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE L’HÔTEL DE VILLE (RDC)

L’assemblée municipale se réunit en séance publique selon l’ordre du jour suivant
ORDRE DU JOUR

Loi « Informatique et Libertés » 
“Les séances publiques du conseil municipal font l’objet d’une captation vidéo et sont diffusées sur le site de la ville ainsi que sur la plateforme “You Tube”.
Les dispositions de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée permettent à toute personne de rectifier, compléter, actualiser ou effacer des informations qui la concernent. Ce droit d’accès peut s’exercer auprès de la Ville de Vence : mairie@ville-vence.fr

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