**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
**Finances Publiques
4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.
**Tourisme
5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.
**Culture Patrimoine
6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.
7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.
**Intercommunalité
8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.
9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.
**Environnement
10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.
11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
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