**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
**Finances Publiques
4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.
**Tourisme
5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.
**Culture Patrimoine
6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.
7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.
**Intercommunalité
8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.
9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.
**Environnement
10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.
11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.
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Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
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