**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

**Finances Publiques

4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.

**Tourisme

5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.

**Culture Patrimoine

6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.

7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.

**Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.

9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.

**Environnement

10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.

11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.

À lire aussi :
  • Fête de la musique traditionnelle de la Conque

    Rendez-vous le 4 Juillet 2026 dès 18H au Parc de la Conque pour la traditionnelle soirée de concert de Lo Cepon. A l’affiche de cette 26ème édition, retrouvez les groupes invités : AAGUT (polyphonies et polyrhytmies méditérranéennes) ARAGORN (musique Celtique,Médièvale, Provençale et Irlandaise) LOU PITAKASS (musique Occitane du Pièmont) BALETI / BAL FOLK LA BANDA […]

  • Juillet à la Médiathèque Freinet

    Puzzle participatif de l’été ! Tout l’été dans l’espace jeunesse, venez assembler un puzzle. Activité participative et ouverte à tous. 5000 pièces à faire ensemble ! Jeux de Société pour adultes Mercredi 1er juillet à partir de 14h Chaque 1er mercredi du mois, passez un moment de détente, rencontrez des personnes de votre génération et […]

  • TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES

    Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.

  • INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL

    Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.

Start typing and press Enter to search