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Comptes-rendus

Aux termes des dispositions des articles L.2121-25 et R.2121-11, le compte rendu de chaque séance du Conseil Municipal est affiché, sous huit jours en Mairie.
Le compte-rendu est soumis à l’approbation délibérante lors du Conseil suivant.
Ces documents sont publics, vous pouvez les consulter ici.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2015 Les délibérations du Conseil Municipal de Vence peuvent être consultées en Mairie auprès de la Direction Générale…

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