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Ordres du jour

Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du Maire. Le Maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. La convocation du Conseil Municipal par le Maire doit être accompagnée d’un ordre du jour accompagné des notes explicatives de synthèses correspondantes en application des dispositions des articles L. 2121-10 à L.2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Les délibérations du Conseil Municipal de Vence peuvent être consultées en Mairie auprès de la Direction Générale des Services (1er étage).

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