Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2026.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2026.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2026.
Développement Durable :
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Adhésion de la commune à l’association « Instinct Animal ».
- Approbation de la charte éco-manifestation de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Evènementiel :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Gamin’rient et des Nuits du Sud 2026 : fixation de certaines tarifications.
Affaires sociales :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Maintien des garanties d’emprunt au profit de la société « 3F Résidences » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – Pension de famille « Le Provence ».
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – 14 logements locatifs sociaux.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
SEM de Vence :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2024 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Personnel communal :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
- 108e Anniversaire de l’armistice 14-18
108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Les travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se poursuivent Place Maréchal Juin jusqu’au 6 novembre 2026. Des travaux de nuit ont lieu actuellement et jusqu’au 23 octobre (21h à 5h). La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise) est […]
