Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 21 mai 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Modification de l’indemnité de fonction du Maire.
- Droit à la formation des élus.
- Désignation des représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
- Désignation d’un référent déontologue des élus.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Approbation du règlement budgétaire et financier.
- Compte Financier Unique : Exercice 2025.
- Affectation du résultat de l’exercice 2025.
Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Convention constitutive de servitude de passage de réseaux au profit des consorts Bomer – avenue de Provence.
Rénovation Urbaine :
Rapporteur: Madame le Maire
- Inscription du centre ancien de Vence “Vence Centre”, quartier prioritaire de la politique de la ville, au titre du programme ANRU 3.
Evénementiel
Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés.
- Festival des Nuits du Sud 2026 – Règlement du concours “Jeunes Talents”- modification des prix et cachets.
Lutte contre l’Incivilité
Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME
- Lutte contre l’incivilité : information du conseil municipal.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME
- Composition du Comité Social Territorial : recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements publics (CST).
- Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT).
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