Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 21 mai 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
  3. Modification de l’indemnité de fonction du Maire.
  4. Droit à la formation des élus.
  5. Désignation des représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  6. Désignation d’un référent déontologue des élus.
Finances publiques

Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY

  1. Approbation du règlement budgétaire et financier.
  2. Compte Financier Unique : Exercice 2025.
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2025.
Affaires foncières

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
  2. Convention constitutive de servitude de passage de réseaux au profit des consorts Bomer – avenue de Provence.
Rénovation Urbaine :

Rapporteur: Madame le Maire

  1. Inscription du centre ancien de Vence “Vence Centre”, quartier prioritaire de la politique de la ville, au titre du programme ANRU 3.
Evénementiel

Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT

  1. Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés.
  2. Festival des Nuits du Sud 2026 – Règlement du concours “Jeunes Talents”- modification des prix et cachets.
Lutte contre l’Incivilité

Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME

  1. Lutte contre l’incivilité : information du conseil municipal.
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME

  1. Composition du Comité Social Territorial : recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements publics (CST).
  2. Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT).

 

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