Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 21 mai 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Modification de l’indemnité de fonction du Maire.
- Droit à la formation des élus.
- Désignation des représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
- Désignation d’un référent déontologue des élus.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Approbation du règlement budgétaire et financier.
- Compte Financier Unique : Exercice 2025.
- Affectation du résultat de l’exercice 2025.
Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades
- Convention constitutive de servitude de passage de réseaux au profit des consorts Bomer – avenue de Provence.
Rénovation Urbaine :
Rapporteur: Madame le Maire
- Inscription du centre ancien de Vence “Vence Centre”, quartier prioritaire de la politique de la ville, au titre du programme ANRU 3.
Evénementiel
Rapporteur : Monsieur Romain BOISAUBERT
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés.
- Festival des Nuits du Sud 2026 – Règlement du concours “Jeunes Talents”- modification des prix et cachets.
Lutte contre l’Incivilité
Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME
- Lutte contre l’incivilité : information du conseil municipal.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Damien BONHOMME
- Composition du Comité Social Territorial : recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements publics (CST).
- Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT).
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) représentent l’ensemble des opérations de réduction de la végétation à réaliser pour diminuer l’intensité et limiter la propagation des incendies de forêt en zone habitée. Elles sont obligatoires pour toute propriété située en forêt, lande, maquis ou garrigue, ainsi que pour celles se trouvant à moins de 200 mètres […]
- ELAGAGE D’UNE BRANCHE FRAGILE SUR NOTRE FRÊNE REMARQUABLE
Dans le cadre des visites de surveillance de l’état sanitaire du Frêne multi centenaire situé devant le Musée, le rapport de l’expertise indique qu’une évolution significative d’une nécrose sur une branche charpentière a été repérée. Des tests complémentaires ont mis en évidence la fragilité de la branche et le risque de chute. Aussi, il a […]
- Journées Européennes de l’Archéologie à Vence
La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]
