Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre
-
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur la cession par la SEM Vence du terrain “Marie Antoinette”.
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur le dossier “Chagall”.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes.
- Budget Primitif de la commune : exercice 2026.
- Fixation des taux d’imposition : exercice 2026.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine.
- Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2026.
- Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « ISI Montjoye »
Développement Durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Présentation du plan paysage de la commune.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Bilan des cessions et acquisitions de la commune : exercice 2025.
- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : lot n°629 de la parcelle cadastrée section AE n°230.
- Convention constitutive de servitude de passage – terrains du Poutaouchoun : autorisation de signature.
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Acceptation de la donation d’œuvres et de documents de l’artiste Franta.
- Pacte d’amitié entre les communes de Vence et de Třebíč (République tchèque).
- Dénomination de certains lieux publics : Maison dit Gavarry et terrain de l’étoile.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2024 – information du conseil municipal.
Événementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : Billetterie et vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication et promotion.
Personnel communal
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Document unique d’évaluation des risques professionnels.
- Modification au tableau des effectifs.
- Scolabus, les inscriptions sont ouvertes !
Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
- Vigilance Orange Canicule prolongée jusqu’au 25 juin 2026
Le Département est placé en « Vigilance Orange Canicule » depuis le 22 juin et jusqu’au 25 juin. L’épisode caniculaire s’accentue dans le département avec des températures entre 34 et 37 °, surtout sur le littoral et les premiers reliefs. Les températures seront aussi élevées la nuit. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez votre pratique […]
- La déchetterie modifie ses horaires du fait de la canicule
En raison du passage en Vigilance Orange Canicule, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Vence sont modifiés afin de protéger les usagers et les agents des risques liés à la chaleur. La déchetterie est ouverte de 7h à 14h jusqu’à la fin de l’alerte orange canicule. Horaires d’ouverture hors périodes de canicule « orange » Ouverture […]
