Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre
-
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur la cession par la SEM Vence du terrain “Marie Antoinette”.
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur le dossier “Chagall”.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes.
- Budget Primitif de la commune : exercice 2026.
- Fixation des taux d’imposition : exercice 2026.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine.
- Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2026.
- Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « ISI Montjoye »
Développement Durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Présentation du plan paysage de la commune.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Bilan des cessions et acquisitions de la commune : exercice 2025.
- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : lot n°629 de la parcelle cadastrée section AE n°230.
- Convention constitutive de servitude de passage – terrains du Poutaouchoun : autorisation de signature.
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Acceptation de la donation d’œuvres et de documents de l’artiste Franta.
- Pacte d’amitié entre les communes de Vence et de Třebíč (République tchèque).
- Dénomination de certains lieux publics : Maison dit Gavarry et terrain de l’étoile.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2024 – information du conseil municipal.
Événementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : Billetterie et vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication et promotion.
Personnel communal
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Document unique d’évaluation des risques professionnels.
- Modification au tableau des effectifs.
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