Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre
-
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur la cession par la SEM Vence du terrain “Marie Antoinette”.
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Point d’information sur le dossier “Chagall”.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes.
- Budget Primitif de la commune : exercice 2026.
- Fixation des taux d’imposition : exercice 2026.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine.
- Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2026.
- Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « ISI Montjoye »
Développement Durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Présentation du plan paysage de la commune.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Bilan des cessions et acquisitions de la commune : exercice 2025.
- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : lot n°629 de la parcelle cadastrée section AE n°230.
- Convention constitutive de servitude de passage – terrains du Poutaouchoun : autorisation de signature.
- Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Acceptation de la donation d’œuvres et de documents de l’artiste Franta.
- Pacte d’amitié entre les communes de Vence et de Třebíč (République tchèque).
- Dénomination de certains lieux publics : Maison dit Gavarry et terrain de l’étoile.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2024 – information du conseil municipal.
Événementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2026 : Billetterie et vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication et promotion.
Personnel communal
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Document unique d’évaluation des risques professionnels.
- Modification au tableau des effectifs.
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) représentent l’ensemble des opérations de réduction de la végétation à réaliser pour diminuer l’intensité et limiter la propagation des incendies de forêt en zone habitée. Elles sont obligatoires pour toute propriété située en forêt, lande, maquis ou garrigue, ainsi que pour celles se trouvant à moins de 200 mètres […]
- ELAGAGE D’UNE BRANCHE FRAGILE SUR NOTRE FRÊNE REMARQUABLE
Dans le cadre des visites de surveillance de l’état sanitaire du Frêne multi centenaire situé devant le Musée, le rapport de l’expertise indique qu’une évolution significative d’une nécrose sur une branche charpentière a été repérée. Des tests complémentaires ont mis en évidence la fragilité de la branche et le risque de chute. Aussi, il a […]
- Journées Européennes de l’Archéologie à Vence
La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]
