Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 25 septembre 2025 à 16H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 juin
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Rapport d’activités 2024 du conciliateur de justice – information du conseil municipal.
Education, enfance, jeunesse :
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Rapport d’activités 2024 de la Caisse des Ecoles – information du conseil municipal.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2025.
- Rapport de délégataire de service public – Exercice 2024 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
- Création d’un Relais Petite Enfance communal (RPE) au sein de la commune.
Développement Durable :
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Opération « Une naissance, un arbre ».
Finances communales :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2025.
- Admission en non-valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la commune.
- Modification de l’autorisation de programme concernant les travaux de mise en accessibilité du Musée de Vence.
Commerce :
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Nouvelles Halles Municipales : Modification du programme – information du Conseil Municipal.
Intercommunalité :
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport d’activités 2024 du SIVOM du Pays de Vence – information du conseil municipal.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Acquisition auprès de l’Etat des anciens délaissés de chemin de fer de Provence – autorisation du conseil municipal.
- Opération d’aménagement Chagall – Mise en œuvre de la clause de rachat des terrains prévue à la convention d’intervention foncière avec l’EPF PACA.
- Opération d’aménagement Chagall – Régularisation de la convention constitutive de servitude de passage sur l’îlot Nord : autorisation de signature.
- Incorporation dans le domaine privé communal d’un bien vacant et sans maître cadastré section G n°979.
Urbanisme :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Mise en œuvre d’une déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du PLUm – Projet de l’établissement « La Vague de Saint Paul ».
Affaires sociales :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre de l’opération immobilière située 4, 6 et 6bis, impasse Saint Michel – Acquisition, réhabilitation et réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
- Demande de transfert des garanties d’emprunt octroyées par la commune – Fusion-absorption Logis Familial par 1001 Vies Habitat.
Evènementiel :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Bilan du festival des Nuits du Sud – exercice 2025.
Culture :
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Rapport d’activités 2024 de la Régie Culturelle – information du conseil municipal.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Snack-Bar de la piscine municipale « Jean Maret ».
Personnel communal :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2025/2026 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
- Modification au tableau des effectifs.
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