Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Création des commissions extra-municipales et désignation des membres élus.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
- Opération d’aménagement Chagall : information du conseil municipal.
- Demande d’inscription du tracé dit « Costa Bérarde » au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Urbanisme
Rapporteur : Madame le Maire
- Astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme – suppression du barème applicable – application de la loi n°2025-1129 du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement.
- Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Nomination des candidats admis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2026.
Associations
Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
- Utilisation de la salle Falcoz – prise en charge du coût d’un SSIAP 1 par l’organisateur – fixation du tarif.
Social
Rapporteur : Madame Séverine BIANCOSPINO
- Rapport d’activités 2025 du CCAS – information du conseil municipal.
Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
- Modification du Règlement intérieur des accueils de loisirs – autorisation du conseil municipal.
- Travaux Place Maréchal Juin
Des travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se dérouleront Place Maréchal Juin du 28 septembre au 13 octobre 2026. La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise), sera fermée à la circulation pendant la durée du chantier. Le trottoir […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026
Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026 Pour répondre à la demande de plusieurs Vençois ayant constaté des désordres sur leur habitation à la suite de la sécheresse de cet été, la Commune a sollicité le classement de Vence en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat en date du 9 septembre dernier. Les sinistrés […]
- La «Quinzaine des seniors» du Département revient !
Du 5 au 18 octobre 2026, le Département des Alpes-Maritimes, via la Maison départementale de l’autonomie (MDA), organise la « Quinzaine des seniors ». Cette année encore, de nombreux spectacles et animations seront proposés gratuitement aux quatre coins des Alpes-Maritimes. Cette manifestation festive, placée sous le signe de la convivialité, de la bonne humeur et […]
