Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Création des commissions extra-municipales et désignation des membres élus.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
- Opération d’aménagement Chagall : information du conseil municipal.
- Demande d’inscription du tracé dit « Costa Bérarde » au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Urbanisme
Rapporteur : Madame le Maire
- Astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme – suppression du barème applicable – application de la loi n°2025-1129 du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement.
- Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Nomination des candidats admis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2026.
Associations
Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
- Utilisation de la salle Falcoz – prise en charge du coût d’un SSIAP 1 par l’organisateur – fixation du tarif.
Social
Rapporteur : Madame Séverine BIANCOSPINO
- Rapport d’activités 2025 du CCAS – information du conseil municipal.
Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
- Modification du Règlement intérieur des accueils de loisirs – autorisation du conseil municipal.
- Exposition de Nicole Demichelis à découvrir dès le 3 novembre à la Galerie Bleue
« Les cloches sonnent les jours d’orages » est la prochaine exposition de Vence Cultures à découvrir à la Galerie Bleue du 3 au 24 novembre. Vernissage : mardi 3 novembre à 18h A ne pas manquer en préambule à l’exposition : une performance contée : samedi 31 octobre à 16h L’occasion pour le public, de découvrir […]
- Élections du Comité Social Territorial de la Ville de Vence
Elles seront organisées en Mairie (salle du Conseil Municipal) le 10 décembre 2026. Listes de candidatures des Représentants du Personnel Cliquez ici pour voir la liste des candidats FAFPT Cliquez ici pour voir la liste des candidats FO
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
