Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Création des commissions extra-municipales et désignation des membres élus.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
- Opération d’aménagement Chagall : information du conseil municipal.
- Demande d’inscription du tracé dit « Costa Bérarde » au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Urbanisme
Rapporteur : Madame le Maire
- Astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme – suppression du barème applicable – application de la loi n°2025-1129 du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement.
- Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Nomination des candidats admis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2026.
Associations
Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
- Utilisation de la salle Falcoz – prise en charge du coût d’un SSIAP 1 par l’organisateur – fixation du tarif.
Social
Rapporteur : Madame Séverine BIANCOSPINO
- Rapport d’activités 2025 du CCAS – information du conseil municipal.
Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
- Modification du Règlement intérieur des accueils de loisirs – autorisation du conseil municipal.
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