Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Création des commissions extra-municipales et désignation des membres élus.
Aménagement
Rapporteur : Madame le Maire
- Opération d’aménagement Chagall : information du conseil municipal.
- Demande d’inscription du tracé dit « Costa Bérarde » au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Urbanisme
Rapporteur : Madame le Maire
- Astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme – suppression du barème applicable – application de la loi n°2025-1129 du 26 novembre 2025 de simplification du droit de l’urbanisme et du logement.
- Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
Finances publiques
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
- Nomination des candidats admis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2026.
Associations
Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
- Utilisation de la salle Falcoz – prise en charge du coût d’un SSIAP 1 par l’organisateur – fixation du tarif.
Social
Rapporteur : Madame Séverine BIANCOSPINO
- Rapport d’activités 2025 du CCAS – information du conseil municipal.
Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
- Modification du Règlement intérieur des accueils de loisirs – autorisation du conseil municipal.
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Nouveau : A compter du 10 octobre 2026, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux sont à votre écoute pour échanger sur vos problématiques de quartier, les projets à venir, […]
- Inauguration de la Maison des Seniors, Villa Gavarry
Anne Sattonnet, Maire de Vence, Charles Ange Ginesy, Président du Département des Alpes-Maritimes, Séverine Biancospino, Adjointe aux Affaires Sociales ont le plaisir d’inviter les Vençois à l’inauguration de la Maison des Seniors le jeudi 8 octobre 2026 à 9h30 (121 avenue Colonel Méyère).
- Santé mentale : ouvrons-nous à l’art
Dans le cadre de la semaine pour la santé mentale, plusieurs rendez-vous sont organisés à Vence autour de l’art, du 14 au 17 octobre 2026. L’art peut jouer un rôle préventif et thérapeutique, en complément des approches traditionnelles. Il constitue un pilier essentiel pour la santé mentale et physique en renforçant le bien-être individuel et […]
