Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Madame le Maire
1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026.
3. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4. Incendies 2026 – solidarité en faveur des communes sinistrées : versement d’une subvention exceptionnelle.
5. Désignation des membres extérieurs appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales.
Intercommunalité :
Rapporteur : Madame le Maire
6. Rapport d’activités 2025 du SIVOM du Pays de Vence – information du conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur Michel RONTANI
7. Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.
Aménagement :
Rapporteur : Madame le Maire
8. Modification du programme de rénovation des halles municipales Surian – approbation du conseil municipal.
9. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – Rappel du projet – Mise à jour du plan de financement de l’opération – Demande de subventions les plus étendues pour les travaux de sécurisation des falaises des Baous.
Affaires foncières :
Rapporteur : Madame Isabelle DACREMONT
10. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – Signature des conventions constitutives de servitude d’accès et d’ancrage : autorisation de signature.
Finances publiques :
Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY
11. Demande de subventions les plus étendues au titre du dispositif « Fonds Vert » de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique de la Villa des séniors et du jardin –
Mise à jour du plan de financement de l’opération.
12. Demande de subventions les plus étendues au titre du dispositif « Fonds Vert » de l’Etat pour les travaux d’aménagement du Jardin de l’Etoile
Mise à jour du plan de financement de l’opération.
Enfance :
Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO
13. Rapport du délégataire de service public – Exercice 2025 – Construction et exploitation
d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
14. Approbation de la Convention Territoriale Globale 2026-2030.
15. Transformation de la garderie du matin en accueil de loisirs déclaré au SDJES et création d’un tarif intermédiaire.
16. Actualisation du règlement de fonctionnement du Multi-accueil municipal « Villa Vega ».
Affaires culturelles :
Rapporteur : Monsieur Didier BONNET
17. Rapport d’activités 2025 de la Régie Culturelle – information du conseil municipal.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION
18. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2025 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
19. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public lié à l’exploitation des installations sportives des Cayrons – autorisation de signature.
Ressources Humaines :
Rapporteur : Madame le Maire
20. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2026/2027 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs.
21. Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats d’apprentissage.
22. Modifications au tableau des effectifs.
Divers :
Rapporteur : Madame le Maire
23. Point d’information du conseil municipal concernant l’état d’avancement de divers dossiers : dossier de la piscine municipale, Chagall.
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