**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

**Finances Publiques

4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.

**Tourisme

5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.

**Culture Patrimoine

6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.

7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.

**Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.

9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.

**Environnement

10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.

11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.

À lire aussi :
  • TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES

    Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.

  • INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL

    Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.

  • 35ème Marche des Potiers de Vence

    35ème Marché des Potiers – samedi 30 & dimanche 31 mai, de 9h à 19h – Grand-Jardin A Vence, la  fête des mères rime avec l’univers singuliers des créateurs de pièces uniques. Le temps d’un week-end, les 30 & 31 mai, le marché des potiers devient un lieu de rencontre et de création où la […]

Start typing and press Enter to search