**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

**Finances Publiques

4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.

**Tourisme

5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.

**Culture Patrimoine

6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.

7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.

**Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.

9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.

**Environnement

10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.

11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.

À lire aussi :
  • Prochain Conseil Municipal le 4 Avril 2024

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du […]

  • 3 Offres d’emploi

    Agent polyvalent de restauration et d’entretien (H/F) Descriptif du poste : – Mettre la table, assurer le service à table des enfants et la remise en état des classes ; – Remettre et maintenir les locaux et le matériel dans un parfait état de propreté (restauration, écoles et accueil de loisirs) ; – Respecter l’environnement. […]

  •  L’ADIL 06 PRÉVIENT LES DIFFICULTÉS DE PAIEMENT DES LOYERS IMPAYÉS

    Avec la fin de la trêve hivernale, l’ADIL aide les propriétaires à choisir les bonnes garanties et à vérifier les ressources des locataires. L’ADIL guide également ces derniers vers des solutions de logement adaptées à leurs moyens, tout en les conseillant sur les différentes aides disponibles pour accéder au logement. Des Permanences ont lieu chaque […]

  • « Urgence attentat »

    Après l’attentat près de Moscou, le plan Vigipirate rehaussé à son niveau le plus élevé en France. Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, le Gouvernement a rehaussé la posture du plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat ». Un Conseil de défense et de sécurité nationale […]

Start typing and press Enter to search