**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
**Finances Publiques
4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.
**Tourisme
5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.
**Culture Patrimoine
6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.
7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.
**Intercommunalité
8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.
9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.
**Environnement
10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.
11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.
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