1 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
**Voirie
2 – Fixation des limites de l’agglomération – Route de Cagnes – Route Départementale n° 36.
**Aménagements Urbains
3 – Lancement de la procédure de révision du règlement de publicité.
**Sport
4 – Exploitation des installations sportives des Cayrons – Autorisation de signature du contrat de Délégation de Service Public.
**Affaires foncières
5 – Cessions d’emprises – Chemin rural du Pioulier.
**Logement et Politique de la ville
6 – Programmation de la réalisation de logements conventionnés – Plan logement.
**Environnement
7 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec AGRIBIO Alpes-Maritimes.
**Urbanisme
8 – Réhabilitation de la Maison des Associations – 201 avenue Général Leclerc – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme.
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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
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