1 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
**Voirie
2 – Fixation des limites de l’agglomération – Route de Cagnes – Route Départementale n° 36.
**Aménagements Urbains
3 – Lancement de la procédure de révision du règlement de publicité.
**Sport
4 – Exploitation des installations sportives des Cayrons – Autorisation de signature du contrat de Délégation de Service Public.
**Affaires foncières
5 – Cessions d’emprises – Chemin rural du Pioulier.
**Logement et Politique de la ville
6 – Programmation de la réalisation de logements conventionnés – Plan logement.
**Environnement
7 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec AGRIBIO Alpes-Maritimes.
**Urbanisme
8 – Réhabilitation de la Maison des Associations – 201 avenue Général Leclerc – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme.
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Séance du jeudi 5 novembre 2026 à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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