***Finances Publiques
4 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2010.
5 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 – Attribution de compensation – Nice Côte d’Azur – Information.
7 – Convention de prise en charge de la dette globalisée – Nice Côte d’Azur.
8 – SIECLA – Dissolution du syndicat – Affectation des résultats à Nice Côte d’Azur.
9 – Maison de Retraite Publique « La Vençoise » – Création d’un espace gérontologique – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
***Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du P.L.U.
***Logement social
11 – Opération ICF Méditerranée – Création de douze logements de type PLUS et PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
12 – Opération Habitat 06 – Création de deux logements de type PLAI – Garantie d’emprunt.
***Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Opération Centre Ancien – Primes liées à la résorption de l’habitat indigne et de lutte contre le logement vacant – Programme d’Intérêt Général.
14 – Opération Centre Ancien – Subventions liées à la restauration des façades.
***Culture
15 – Acquisition d’un fonds de commerce lié à une activité cinématographique appartenant à la SARL « CINEGIL » – Immeuble cadastré section AA n° 5 et 8, sis 28 bis et 30 rue Henri Isnard.
16 – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Exploitation du cinéma municipal.
***Aménagements Urbains
17 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – Enfouissement du réseau B.T. – Rue Henri Isnard – Avenue Alphonse Toreille et rue Louis Funel.
18 – Convention de groupement de commande avec Nice Côte d’Azur, le Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz (SDEG), ErDF, et Véolia afférente aux travaux de réalisation des réseaux d’assainissement, d’eaux pluviales, d’eau de la Foux, d’enfouissement des réseaux électriques et de réseaux communaux de l’avenue Marcellin Maurel et de la place Anthony Mars – Autorisation de signature.
19 – Constitution d’un groupement de commande avec la Caisse des Ecoles afférent à l’achat de denrées alimentaires et de papier.
***Affaires Foncières
20 – Régularisation foncière Place Élise – Protocole transactionnel avec la société Bouygues Immobilier.
***Enfance – Jeunesse
21 – Information sur la réhabilitation de l’aire de jeux de la Conque.
***Ressources Humaines
22 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
- 108e Anniversaire de l’armistice 14-18
108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Les travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se poursuivent Place Maréchal Juin jusqu’au 6 novembre 2026. Des travaux de nuit ont lieu actuellement et jusqu’au 23 octobre (21h à 5h). La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise) est […]
- Les prochains rendez-vous de la CPTS des Baous
MOIS SANS TABAC Vendredi 13 novembre, 10h à 12h, place du Grand-Jardin (côté BNP). S’informer et échanger avec des professionnels de santé. -Stand CPTS : auto-test BPCO, test âge pulmonaire. -Stand Clinique des Mines : l’activité physique et ses bienfaits Évènement ouvert à tous. PRENDRE SOIN DE SOI,C’EST AGIR POUR DEMAIN ! Ciné-débat : DEMAIN, TOUS CRÉTINS […]
