***Finances Publiques
4 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2010.
5 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 – Attribution de compensation – Nice Côte d’Azur – Information.
7 – Convention de prise en charge de la dette globalisée – Nice Côte d’Azur.
8 – SIECLA – Dissolution du syndicat – Affectation des résultats à Nice Côte d’Azur.
9 – Maison de Retraite Publique « La Vençoise » – Création d’un espace gérontologique – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
***Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du P.L.U.
***Logement social
11 – Opération ICF Méditerranée – Création de douze logements de type PLUS et PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
12 – Opération Habitat 06 – Création de deux logements de type PLAI – Garantie d’emprunt.
***Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Opération Centre Ancien – Primes liées à la résorption de l’habitat indigne et de lutte contre le logement vacant – Programme d’Intérêt Général.
14 – Opération Centre Ancien – Subventions liées à la restauration des façades.
***Culture
15 – Acquisition d’un fonds de commerce lié à une activité cinématographique appartenant à la SARL « CINEGIL » – Immeuble cadastré section AA n° 5 et 8, sis 28 bis et 30 rue Henri Isnard.
16 – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Exploitation du cinéma municipal.
***Aménagements Urbains
17 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – Enfouissement du réseau B.T. – Rue Henri Isnard – Avenue Alphonse Toreille et rue Louis Funel.
18 – Convention de groupement de commande avec Nice Côte d’Azur, le Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz (SDEG), ErDF, et Véolia afférente aux travaux de réalisation des réseaux d’assainissement, d’eaux pluviales, d’eau de la Foux, d’enfouissement des réseaux électriques et de réseaux communaux de l’avenue Marcellin Maurel et de la place Anthony Mars – Autorisation de signature.
19 – Constitution d’un groupement de commande avec la Caisse des Ecoles afférent à l’achat de denrées alimentaires et de papier.
***Affaires Foncières
20 – Régularisation foncière Place Élise – Protocole transactionnel avec la société Bouygues Immobilier.
***Enfance – Jeunesse
21 – Information sur la réhabilitation de l’aire de jeux de la Conque.
***Ressources Humaines
22 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Des travaux de réfection de la chaussée (rabotage et pose d’enrobé) sont entrepris, à compter de ce soir, sur 490 mètres linéaires du n°1320 au n°1502 et du n°1700 au n°2007. Les travaux sont effectués de nuit de 21H à 6H afin de limiter les perturbations de circulation. Fin des travaux : Vendredi 28 Novembre […]
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Le CMP infanto-juvénile, la Médiathèque Freinet & la CPTS des Baous proposent une soirée exceptionnelle autour du film 📽️ « Et si on levait les yeux ? Une classe face aux écrans » de Gilles Vernet. 📅 Jeudi 27 novembre à 19h (accueil dès 18h30) 📍 Cinéma Casino CinéOde Vence – 30 av. Henri Isnard, Vence Au […]
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La Mairie a édité un document d’information regroupant tous les numéros utiles locaux destiné à faciliter la prise en charge des victimes. Cette création s’inscrit dans le cadre : -du Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dont la Ville de Vence est signataire, -du contrat local de lutte contre les violences […]
