ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Mouvement social le 20 novembre : le réseau Ligne d’azur sera fortement perturbé
En raison d’un mouvement social, le réseau Lignes d’Azur sera perturbé ce vendredi 20 novembre, toute la journée. Les Navettes Coeur de Vence 1, 2 et 3 ne fonctionneront pas. AUCUN SERVICE PREVU SUR LES LIGNES SUIVANTES : Lignes de tramway 1, 2, 3 et B. Les lignes de bus 5, 6, 7, 8+, 9, […]
- Ladislas Kijno exposé au Musée / Fondation E. Hugues
« La Forme et la Méditerranée » Du 21 novembre au 28 mars 2027. Vernissage : samedi 21 novembre à 11h Commissaire d’exposition Deborah Zammit. L’exposition propose de redécouvrir l’oeuvre de Ladislas Kijno à travers son rapport aux formes et à la Méditerranée. Qui est Ladislas Kijno ? Figure majeure de la peinture française d’après guerre, son oeuvre […]
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Prochain rendez-vous le samedi 21 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la Bastide des Cayrons. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]
- Réhabilitation du trottoir avenue Colonel Méyère
Des travaux de démolition / pose de nouvelles bordures et élargissement du trottoir sont prévus avenue Colonel Méyère devant la nouvelle Villa des Seniors. L’enrobé sera également repris et le passage piéton sécurisé. Le chantier débutera le 18 novembre pour une durée de 3 semaines. La circulation sera alternée par feux tricolores et le stationnement […]



