ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Réfection du Chemin du Baou des Noirs
Des travaux de réfection de la chaussée sont prévus entre les n° 546 et n° 660 du Chemin du Baou des Noirs. Les travaux auront lieu dans la nuit du jeudi 26 Février 2026, entre 21H et 5H (sauf intempéries ou imprévus). La route sera fermée à la circulation mais l’accès des riverains sera organisé. […]
- Année Internationale du Pastoralisme – projection du film « Etre(s) vivants »
Dans le cadre de l’année internationale du pastoralisme, le court-métrage « Etre(s) vivants Interroger nos liens » sera projeté Jeudi 5 mars au Cinéma Casino à 18H30. Ce documentaire rend hommage aux éleveurs du territoire et sensibilise le grand public aux questions du pastoralisme. « Être(s) vivants. Interroger nos liens » réalisé par Hélène Pineau et Valérie Bonniol est […]
- M 36 Route de Cagnes : rénovation des plateaux traversants
Le 5 mars dans la nuit* auront des travaux de renforcement partiel du revêtement de la chaussée et des plateaux trapézoïdaux. Au programme des travaux : rabotage des enrobés, rénovation des chaussées et des tranchées affaissées. La circulation s’effectuera par alternance. COUT ESTIMATIF 36 000 € TTC * Travaux nocturnes de 21h à 5h sauf intempéries […]
- Cartes à décompte pour stationner 1H gratuitement
2 Cartes à décompte permettent de stationner gratuitement durant 1H dans les 3 parkings : Grand-Jardin, Toreille, Place Chagall. Pour le Parking La Place Chagall La carte à décompte de la SEM – Parking Place Chagall est gratuite et s’obtient à la Loge du Parking : Loge gardiens : 04.93.58.58.30 e-mail assist-dir@sem-vence.com Horaires d’ouverture Lundi […]
