ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Travaux avenue Colonel Méyère
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole réalisera des travaux de rénovation de chaussée AVENUE COLONEL MEYERE, sur sa portion entre le parking Bouvier et le chemin des Mellières. Le démarrage des travaux est prévu le 19 novembre 2025. Circulation interdite entre 21H et 6H sur la partie concernée […]
- Accès réglementé au terrain d’évolution du Suve
L’arrêté du Maire en date du 14 Novembre 2025 précise les conditions d’accès et d’utilisation du terrain municipal du quartier du Suve Au regard des désordres récemment constatés et de dégradations occasionnées par les différents usages et le coût des travaux de remise en état importants pour la Commune, l’utilisation et l’accès au terrain d’évolution […]
- Décembre à la Médiathèque
Jeux de société pour adultes et seniors Mercredi 3 décembre à partir de 14h. Chaque 1er mercredi du mois, venez passer un moment de détente, rencontrer des personnes de votre génération ou bien faire travailler votre mémoire, grâce aux jeux de société pour adultes et seniors, dans la salle du rez-de-chaussée. Scrabble, jeu de dames, triomino, […]
- Exposition pour les enfants « L’art à ma hauteur ! »
L’art à ma hauteur ! Parcours pour les enfants dans la collection du Musée Du 22 Novembre au 11 Janvier 2026 Vernissage : samedi 22 novembre à 11H Pensée spécialement pour les enfants, cette proposition place leur regard, leur curiosité et leur liberté au centre du parcours — à leur hauteur, au sens propre comme au […]
