ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]
- L’Ironman passera par Vence les 12 et 13 septembre 2026
Les athlètes auront à parcourir 180 km au départ de Nice pour l’Ironman et 90km pour l’Ironman 70.3. En provenance de Saint Jeannet, les cyclistes emprunteront les routes suivantes : – la Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av.Maréchal Joffre) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour Jean Moulin Restrictions : Fermée en […]
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A compter du 21 septembre 2026, la Métropole Nice Côte d’Azur engagera des travaux d’arasement d’un seuil d’une ancienne usine hydroélectrique dans le lit de la Cagne au niveau du quartier Célestin Freinet. Ces travaux sont prévus pour une durée d’1 mois. A noter : Compte tenu des conditions d’accès difficiles, des héliportages auront lieu […]
- L’Art en Place revient en septembre
Samedi 19 &t dimanche 20 septembre 2026. • Lieu : place du Grand-Jardin. • Nocturne : samedi 19 septembre jusqu’à 21 heures. • 21ème Édition (manifestation créée en 1993). • Programmation : 54 artistes dont 36 artistes de L’Art en Place, 10 artistes avec Automatikart et 8 artistes avec START. • Disciplines : peinture, sculpture, […]
