ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Sécurisation piétonne Avenue Maréchal Joffre
Des aménagements de sécurisation des piétons sont prévus sur la M2210 Avenue Maréchal Joffre. -Création d’une traversée piétonne à hauteur du n°144. -Mise en conformité d’une traversée piétonne à hauteur du n°54. Il s’agira de procéder à l’abaissement de bordures, la reprise des revêtements, la pose d’une signalisation verticale et horizontale. Démarrage des travaux* Lundi […]
- Nouvelle Maison des seniors – Villa Gavarry
Une visite de fin de chantier a été organisée pour permettre aux seniors de découvrir leur nouveau lieu d’animations et d’activités. Situé sur l’ancien Garage des Écoles acquis par la Commune, l’aménagement accueille la nouvelle Maison des Seniors et un espace arboré de détente et de loisirs. Maison des Seniors – Villa Gavarry a été […]
- Nouveau Jardin de l’Étoile – Jean Moulin
A l’Ouest de Vence, le Jardin de l’Étoile-Jean Moulin est né sur l’emplacement de l’ancien Bar de l’Étoile. Sa démolition a permis de créer un espace arboré et apaisé de 1 100 m² dédié aux enfants y compris à mobilité réduite et aux familles : aire de jeux, belvédère, zones de détente et cheminements paysagers. […]
- Gazette des Seniors N°37
La Gazette des Seniors N° 37 est à votre disposition au CCAS. Ce journal trimestriel participatif est élaboré par des bénévoles afin de tisser des liens, rompre la solitude et partager souvenirs, recettes, trucs et astuces avec nos aînés. Bonne lecture ! Pour plus de solidarité, moins de solitude, élaborons ensemble notre journal ! Lire […]
