ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Participez au Marché de Noel & à Artisa Noël
Envie de participer aux festivités de Noël à Vence ? Rejoignez-nous ! Exposants, artisans, commerçants, créateurs, professionnels de l’alimentaire … appel à candidature pour participer à l’événement festif au cœur des animations de fin d’année. La Ville lance un appel à candidatures pour le Village de Noël 2026 qui se tiendra du 12 décembre au […]
- Donner du sang peut aider, RDV le 28 novembre
Marquons ensemble cette saison automnale par un geste précieux : pensez au don de sang ! Participez à la prochaine collecte organisée à Vence par l’EFS : Mercredi 28 novembre de 8h30 à 13h à l’école des Baous Prendre RDV ici
- Rénovation des Impasses Carnot & Maurel
Une importante réhabilitation des deux voies s’engage. Les travaux consistent en la démolition des maçonneries, la pose de pavages en pierre en pied de façade, la réalisation d’un revêtement et la rénovation du réseau d’éclairage public dans l’Impasse Carnot. Impasse Carnot Les travaux ont démarré le 26 octobre pour une durée de 3 semaines*. Impasse […]
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
