***Affaires foncières

6 – Lancement d’une procédure de bien présumé vacant et sans maître : parcelles cadastrées section G n° 868 et 974 – Information du Conseil Municipal.

***Education

7 – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté du collège des Baous.

***Développement Économique

8 – Création du “Marché du Pays Vençois”.

***Vie Associative

9 – Création de la commission extra-municipale de la Vie Associative.

***Urbanisme

10 – Autorisation de dépôt d’un permis de construire : réfectoire de l’école maternelle “Lei bigaradie”.

***Petite enfance

11 – Projet de multi-accueil municipal – Concours de maîtrise d’œuvre – Modification du règlement de consultation.

***Ressources Humaines

12 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

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