ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Soirées shopping de l’été dès ce soir
Désormais les Mardis ET Vendredis Les Nocturnes des commerçants s’étendent et s’intensifient tout l’été. Soutenez le Commerce Vençois et retrouvez les artisans & créateurs dans la ville de 18h à minuit Les mardis soirs Juillet : 7, 14, 21, 28 & Août : 4, 11, 18, 25 Avenue Marcellin Maurel, Cité historique, Place Antony Mars […]
- Cinéma en plein air gratuit pour tous !
Parallèlement à l’ouverture tardive des commerces les Vendredis d’été, 3 projections de films auront lieu à 22h au Grand-Jardin, les 10, 17 et 24 Juillet. A ne pas manquer ! Une proposition de la Ville et sa Régie Culturelle, le Cinéma Casino, en partenariat avec l’association Culture & Cinéma. Vendredi 10 Juillet, 22h « Mia […]
- Conseil Municipal, le 10 Juillet 2020 à 16h30
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations de la Mairie, Place Georges Clemenceau. Vendredi 10 Juillet 2020 à 16h30 ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2020 – Désignation des délégués suppléants. Conformément aux dispositions de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à […]
- Régis Lebigre élu Maire de Vence
Voir l’équipe municipale. Le Maire et son équipe ont été élus par le Conseil Municipal. Le 4 Juillet 2020, lors du Conseil municipal d’investiture, Régis LEBIGRE, Maire de Vence s’est exprimé : « Je suis très heureux de retrouver ce fauteuil et très honoré de servir une nouvelle fois notre Ville de VENCE. J’espère que vous […]
