ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Les rendez-vous de la Médiathèque
CONSTRUIS ET PROGRAMME TON ROBOT ! Mardi 20 octobre, 10h à 12h Plus qu’un atelier, une expérience amusante ! L’association DIGIROBOT propose un atelier créatif pour permettre aux enfants de découvrir les bases de la robotique en construisant et programmant leur propre petit robot. Découvrir la robotique de manière ludique, apprendre à construire un robot simple, […]
- Arrêt progressif des paiements par chèques
Suivant les orientations de la Direction générale des finances publiques, la Ville doit faire évoluer progressivement ses modalités d’encaissement et réduire le recours aux règlements par chèque. Quels services sont concernés ? Cette évolution concerne tous les règlements des prestations de la Ville: -guichet unique (cantine, crèche, activités extra scolaires…), -cours au conservatoire, -cours au […]
- 🌧️ Épisodes méditerranéens : Adoptons les bons réflexes !
D’août à novembre, notre région est particulièrement exposée aux risques de pluies intenses et d’inondations soudaines. Face à ces phénomènes météorologiques violents et rapides, chaque geste compte pour se protéger et sauver des vies. La Municipalité rappelle l’importance d’avoir les bons réflexes dès l’annonce d’intempéries : Restez chez vous et reportez tous vos déplacements (à pied ou […]
- Passage Marie-Antoinette : rénovation de la voie et fermeture temporaire
À la suite des travaux réalisés cet été sur le réseau d’eaux usées, la rénovation de la voie du passage Marie-Antoinette sera effectuée du jeudi 22 octobre à 8h au mercredi 28 octobre à 17h. Pendant cette période, la voie piétonne sera neutralisée. Les piétons sont invités à emprunter les itinéraires de déviation suivants : […]
