ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Alerte pluie & inondation dans l’arc méditerranéen
Chaque année, les départements de l’arc méditerranéen sont exposés à des épisodes de pluies intenses (également appelés épisodes cévenols ou méditerranéens) pouvant conduire à des crues soudaines : l’équivalent de plusieurs mois de précipitations tombe alors en seulement quelques heures. Les épisodes de pluies méditerranéennes se produisent principalement à partir de la fin de l’été, de […]
- Réglementant temporairement de la circulation et du stationnement sur la Route Métropolitaine 2210
Entre Vence et Tourrettes-sur-Loup (hors agglomération), des travaux de renouvellement de la surface de roulement imposent des restrictions temporaires de circulation et de stationnement de nuit, du 14 au 18 octobre entre 21h et 6h. Durant ces travaux de nuit : -Circulation sur la RD / RM 2210 en alternat et feux tricolores, sur une voie […]
- La Métropole aide à la mobilité les actifs résidents
La Métropole NICE COTE D’AZUR déploie plusieurs dispositifs pour épauler les actifs dans les déplacements en favorisant les modes doux et les transports électriques POUR L’ANNÉE 2020 Poursuite du dispositif d’aide à la mobilité au profit des actifs résidant sur le territoire métropolitain à compter du 1er janvier 2020 Versement d’une aide de 20 […]
- Le CENTRE POMPIDOU rend hommage à la Galerie Chave
Dans le cadre des expositions-dossiers thématiques présentées dans le parcours des collections, le Musée national d’art moderne rend hommage à quelques-uns des grands marchands d’art moderne et contemporain, actifs en France de 1905 à la fin des années 1960 dont Alphonse Chave qui a créé et dirigé la galerie Chave de 1947 à 1975, date de sa mort. […]
