**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Finances

3 – Budget Primitif de la commune – exercice 2009.

4 – Autorisation de programme – Cathédrale Notre Dame de la Nativité – Travaux de restauration de la tour Saint Lambert – Travaux d’éclairage et restauration de la nef.

5 – Convention afférente au versement du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) 2009 – Autorisation de signature.

6 – Budget Primitif 2009 Nice Côte d’Azur – Présentation du programme de travaux 2009.

***Administration Générale

7 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire en matière de marchés public – Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

8 – Modification des statuts du SIVOM du « Pays de Vence ».

***Travaux

9 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2008.

10 – Candidature de la commune à la démarche AGIR de la Région.

***Education

11 – Demande de subvention au Conseil Régional pour le financement des « Classes Découvertes ».

***Logement Social

12 – Immeuble sis 7 rue Saint Michel – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.

13 – Immeuble sis 37 route de Cagnes – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.

14 – Réhabilitation de 96 logements de la résidence « Le Val Vert » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.

15 – Réhabilitation de 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.

***Enfance – Jeunesse

16 – Convention « Aide aux temps libres » pour les accueils de loisirs et séjours vacances entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

17 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures enfance et jeunesse de la commune au titre de l’année 2009.

***Culture

18 – Avenant à la convention de partenariat des Conservatoires à Rayonnement Communal de Cagnes-sur-Mer et de Vence – Autorisation de signature.

***Environnement

19 – Motion en faveur des communes forestières et de l’Office National des Forêts.

À lire aussi :
  • Sécheresse : Vence en alerte renforcée

    Sachant que la situation de la ressource en eau s’est fortement dégradée depuis le mois d’avril 2026, le Préfet des Alpes Maritimes a placé le Département en Vigilance Sécheresse dès le 1er juin dernier. Une situation météorologique et hydrologique alarmante depuis plusieurs mois : Un déficit pluviométrique de près de 15,5 % depuis septembre 2026 […]

  • Ne manquez pas ce nouveau RDV : Musique sous les Baous

    Clarcèn ouvre un nouveau rendez-vous musical devant les Baous de Vence  Vendredi 24 juillet, la Ville inaugure Musique sous les Baous, un nouveau rendez-vous estival : le public est invité à vivre une expérience musicale au cœur d’une place au panorama exceptionnel, face aux emblématiques Baous.  Pour cette première édition, la chanteuse Clarcèn présente CANTAR, […]

  • Alerte canicule, vigilance Orange

    Météo-France place le département des Alpes-Maritimes en vigilance ORANGE « Canicule » à compter du samedi 18 juillet à 12h. Une masse d’air très chaude s’installe durablement sur le bassin méditerranéen.Adoptons les bons réflexes pour nous protéger et protéger les plus fragiles. 💧 Les conseils à suivre : ✅ Buvez de l’eau régulièrement, même sans […]

  • Nouveau ! Vence aux Mille Bougies, une soirée musicale en Cité historique

    Une soirée musicale à la lueur des bougies au cœur de la vieille ville.  Le 6 août à 21h30, rendez-vous place Clemenceau pour une soirée exceptionnelle : Vence aux Mille Bougies. À la tombée de la nuit, ce lieu emblématique de la cité historique sera sublimé par des centaines de bougies, offrant un décor féerique […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.