ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Mouvement grève : La Crèche Véga fermée le jeudi 6 octobre

    A la suite d’un mouvement de grève lancé au niveau national, la crèche VEGA sera fermée toute la journée le jeudi 6 octobre 2022.

  • Producteurs et restaurateurs découvrent les futures Halles gourmandes

    Une nouvelle réunion de concertation a réuni des professionnels des métiers de bouche venus de la région, producteurs, restaurateurs, institutionnels*…. L’occasion pour le Maire Régis Lebigre d’exposer l’ambition communale de redonner vie et âme à ce bâtiment historique. Un projet destiné à revaloriser le patrimoine et le centre ancien en redynamisant l’économie locale, le commerce […]

  • Activités jeunesse pour les vacances d’automne 2022

    Le Service Jeunesse propose un programme d’activités varié pour les jeunes de 11 à 17 ans : Création d’un jeu vidéo en 3D, initiation à la magie, atelier scientifique, une sortie à Astrorama et une journée en Italie ! Renseignements et inscriptions au Guichet Unique : 04 93 58 23 70

  • Nouvelles élections du Conseil Municipal des Jeunes !

    Faire partie du CMJ c’est vouloir représenter les jeunes de sa ville, écouter leurs besoins et organiser des projets pour améliorer, le cadre de vie et le quotidien des jeunes dans leur ville. L’équipe du Service Jeunesse intervient au Collège de la Sine et au Lycée Matisse du 26/09 au 07/10 pour informer les jeunes […]

Start typing and press Enter to search