ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • SYRINX présente LA COMPAGNIE LYRIQUE MADAME CROCHE

    Dimanche 8 décembre 2019 à 18h30 – Cathédrale de Vence CONCERT DE NOËL pensé pour faire sourire et rêver, sous la Direction artistique d’Aude Fabre, Chef de chœur Stephan Nicolay. L’enthousiasmante compagnie Madame Croche a concocté un Menu de Noël composé de choix musicaux inédits et originaux. Au rendez-vous : les surprises et la bonne […]

  • 13ème Concours TALENTS NUITS DU SUD  

    Dans le cadre du 23ème Festival Nuits du Sud VENCE L’Appel à candidature est ouvert ! Jusqu’au 30 JANVIER 2020 Solidement implanté dans le paysage musical de la Région Sud, ce Concours né en 2008 est l’expression de l’attention et du soutien du Festival aux artistes en devenir. Un jury composé d’acteurs culturels sélectionnera les groupes […]

  • Deux lieux pour l’exposition « Du scorpion à Futuropolis »

    Du 6 Décembre au 6 Février. Vernissage samedi 7 décembre de 15h à 17h Nos 30 glorieuses de cinéma & bibliophilie égoïste A Vence, la bibliophilie et la cinéphilie seront qualifiées d’égoïstes, à la mode ou démodées, telle la redécouverte d’un praxinoscope personnel où défilent Charlot, Jean Vigo, Alexandre Trauner, Emile Raynaud, Raymond Queneau, Georges Sadoul, Raymond Borde, […]

  • 3ème Festival, un foisonnement d’Art & de Tolérance

    3 Spectacles gratuits nécessitent une réservation. Pensez à l’effectuer au plus tôt auprès du Bureau du Tourisme (Grand-Jardin), les places étant limitées 3ème Édition les 14, 15, 16, 17 novembre 2019 Organisé par l’association Villa Matisse Le Rêve. Mercredi 13 novembre 18:00 Place Clemenceau : Ma ville amie des enfants. Illumination de la Mairie. Dans […]

Start typing and press Enter to search