ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.
**Administration Générale
2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.
3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.
4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
**Logement
5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Affaires Foncières
7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.
8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.
9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.
**Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.
11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.
**Environnement
12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- TRAVAUX DE RÉNOVATION AV. RHIN ET DANUBE
Un chantier de rénovation des espaces publics et de végétalisation commencera à la fin du mois de janvier, avenue Rhin et Danube au niveau du projet immobilier Chagall. Ces travaux, engagés par la Métropole, ont pour objet de : – redonner des espaces confortables aux piétons par l’élargissement et la rénovation des trottoirs, – garantir […]
- A la Médiathèque… en Février
Les Gamin’rient : Atelier libre de fabrication de nuages Du 22 janvier au 8 février en section jeunesse. Participez à la création de nuages qui décoreront la Ville du 28 au 23 février. Atelier en libre accès dans l’espace jeunesse aux horaires d’ouverture de la Médiathèque. Jeux de société pour adultes & seniors Mercredi 5 février […]
- COURSE SOLIDAIRE 2026 : Le Collège lance un appel à projet
Avis aux associations Vençoises Tous les 2 ans, une course solidaire est organisée par le collège de La Sine et ses élèves. En prévision de l’édition de Juin 2026, les organisateurs recherchent activement une association partenaire qui aurait un projet à financer : solidaire, humanitaire, environnementale… Les associations sont invitées à candidater par mail avant […]
- Réunion publique sur l’assainissement en vue de contrôles (quartier de la Sine)
EAU d’AZUR (service de la Métropole) assure la gestion du service public de l’assainissement non collectif (SPANC), depuis le 1er janvier 2022. Si disposez d’une installation d’assainissement non collectif pour le traitement des effluents de votre habitation dans le quartier de la Sine. Une visite périodique va être prochainement réalisée. L’objectif de cette démarche est […]
