ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Le nouveau Centre Culturel ouvre le 30 septembre 2019

    Centre Culturel Municipal 28 avenue Henri Isnard. Tél 04 93 58 19 50. centreculturel@ville-vence.fr Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h & de 14h à 18h. Le samedi de 9h à 15h.       Les activités 2019  /2020 Au 28 avenue Isnard, l’ensemble des activités disséminées à La Pouiraque, Salle des Meules […]

  • Demande de subvention pour l’année 2020

    Demande de subvention pour l’année 2020 Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction Générale des Services de la Mairie (place Georges Clemenceau, 1er étage) avant le 1er  décembre 2019. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette […]

  • Participez au 3ème VENCE PHOTOMARATHON

    Samedi 21 Septembre 2019 de 9h30 à 17h. Inscriptions jusqu’au 20 septembre www.sept-off.org. Renseignements : vencephotomarathon@gmail.com S’inscrire au Vence PhotoMarathon, c’est participer à une manifestation ludique et populaire dans le cadre du Festival L’IMAGE_SATELLITE organisé par l’association Sept Off. Ouvert à tous les curieux & passionnés de récits photographiques et de Vence ! C’est permettre […]

  • Festival littéraire & 7e Salon du Livre

    Invité d’honneur BRICE MATTHIEUSSENT Romancier et traducteur de plus de 2OO auteurs anglo-saxons. Salle de l’Europe villa Alexandrine, place du Grand Jardin. « ECRITURE ET TRADUCTION », BRICE MATTHIEUSSENT, est né en 1950 à Paris. Diplômé de l’École Des Mines, doctorat d’esthétique, a enseigné la philosophie de l’esthétique et l’histoire de l’art contemporain à l’école supérieure des […]

Start typing and press Enter to search