ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Covid-19 : le point dans nos EHPAD

    Le virus circule activement dans notre Département et les mesures de freinage comme les gestes barrières restent efficaces contre la pandémie. Nos établissements de retraite ne sont pas épargnés et la vigilance reste active. Les dépistages systématiques permettent de circonscrire la diffusion du virus. Maison de Retraite ORPEA  Bastide des Cayrons Un cluster avait été […]

  • Vœux du Maire aux Vençois

    La traditionnelle cérémonie des Vœux ne pouvant pas avoir lieu en raison de la pandémie, le Maire de Vence tient à vous présenter tous ses meilleurs vœux en passant en revue les projets et les réalisations des six derniers mois. «C’est ensemble que nous réussirons 2021. Je vous souhaite de tout cœur une année pleine d’amour […]

  • Plateforme de préinscription à la vaccination COVID-19

    Afin d’accompagner les autorités de santé dans le lancement prochain de la vaccination contre la COVID-19, la Métropole Nice Côte d’Azur, en lien avec l’Agence Régionale de Santé, lance une plateforme de préinscription en ligne  afin de recenser les habitants de la Métropole souhaitant se faire vacciner. Cette plateforme permettra d’anticiper les demandes des citoyens […]

  • Portez le masque… et portez le bien !

    A Vence comme ailleurs, redoublons de vigilance ! En famille comme ailleurs, les plus grandes précautions et les gestes barrières doivent être scrupuleusement respectés. Le masque doit impérativement faire partie des accessoires obligatoires en famille et de sorties. Il doit être porté sur le nez et la bouche, ni au-dessus ni en-dessous. Protégez-vous et protégez […]

Start typing and press Enter to search