ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Finances locales

3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.

4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.

5 – Affectation du résultat – exercice 2008.

6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.

**Politique de la Ville

7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».

**Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Services Publics

9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

**Stationnement

12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

**Sécurité

14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.

À lire aussi :
  • La Mairie recrute un agent de cuisine et d’entretien

    Agent de cuisine et d’entretien pour la crèche municipale multi-accueil VEGA MISSION GENERALE · Assurer la présentation et la distribution des repas et goûters en collaboration avec la cuisinière dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. · Seconder la cuisinière pour mixer les repas des bébés et préparer les compotes. · Nettoyer et […]

  • Comment obtenir le Disque vert ?

    Le disque vert permet aux véhicules propres émettant moins de 115 g de CO2 par km (case V7 de la carte grise) de stationner gratuitement pendant 4 heures sur voirie. Les disques sont délivrés au poste de Police Municipale les LUNDI, MERCREDI, VENDREDI de 14H à 17H. Le disque vert offre une gratuité de 4 […]

  • Fermeture Ponctuelle de la Médiathèque

    A noter : La Médiathèque Elise et Célestin Freinet est fermée pour travaux jusqu’au mardi 27 février 2024 à 14h.

  • Importants travaux sur le réseau d’eau potable

    L’alimentation en eau potable des voies ci-dessous mentionnées sera interrompue ou perturbée demain mercredi 21 février 2024 de 8h à 16h afin de réaliser des travaux de réparation sur le réseau. Environ 500 Foyers Vençois seront impactés par ces perturbations ponctuelles Les voies concernées sont les suivantes : Ch de l’Ormée Ch des 4 Vents Ch […]

Start typing and press Enter to search