ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Finances locales

3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.

4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.

5 – Affectation du résultat – exercice 2008.

6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.

**Politique de la Ville

7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».

**Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Services Publics

9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

**Stationnement

12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

**Sécurité

14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.

À lire aussi :
  •  21 Artistes au secours des victimes de la Tempête Alex

     VENTE AUX ENCHERES DROUOT EN LIGNE Grâce à la générosité des artistes rassemblés autour de FRANTA, une vente aux enchères au profit des habitants des vallées, victimes de la tempête Alex. La vente se déroulera en ligne depuis l’Hôtel Drouot sous l’égide gracieuse de Christian SORRIANO, Commissaire priseur en chef de l’Hôtel des Ventes à […]

  • Problème mondial Eau & Biodiversité

    VENCE & 21 Artistes s’engagent JOURNÉE DES SOLUTIONS LOCALES : Samedi 22 Mai 2021 10h-18h Grand-Jardin. Entrée gratuite. Tous publics  Dans le cadre de la journée Eau & biodiversité, la Ville de Vence, 21 Artistes et le Secours Populaire s’engagent pour les sinistrés des Vallées, victimes de la Tempête Alex. But de l’action solidaire : […]

  • BIEN VIVRE ENSEMBLE à VENCE

    UN GUIDE CITOYEN EN RAPPEL DES BONNES PRATIQUES Suivant la suggestion d’une association de quartier vençoise, la Ville de Vence publie un Guide Citoyen – Bien Vivre Ensemble à Vence. Il vise à rappeler les réglementations en vigueur et à sensibiliser les Vençois sur les bons gestes du quotidien afin que chacun puisse conjuguer sereinement […]

  • Des créneaux pour la vaccination des professionnels exposés

    Centre de vaccination de Vence Gymnase J. Dandrèis, avenue du Colonel Meyère (à proximité de la Médiathèque Freinet et de la Piscine Maret) De nouveaux créneaux sont ouverts à de nouveaux publics ciblés au Centre  de vaccination de Vence, géré par le Département. Les pompiers (avec justificatif de profession) Les aides à domicile (avec justificatif […]

Start typing and press Enter to search