**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Finances
3 – Budget Primitif de la commune – exercice 2009.
4 – Autorisation de programme – Cathédrale Notre Dame de la Nativité – Travaux de restauration de la tour Saint Lambert – Travaux d’éclairage et restauration de la nef.
5 – Convention afférente au versement du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) 2009 – Autorisation de signature.
6 – Budget Primitif 2009 Nice Côte d’Azur – Présentation du programme de travaux 2009.
***Administration Générale
7 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire en matière de marchés public – Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
8 – Modification des statuts du SIVOM du « Pays de Vence ».
***Travaux
9 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2008.
10 – Candidature de la commune à la démarche AGIR de la Région.
***Education
11 – Demande de subvention au Conseil Régional pour le financement des « Classes Découvertes ».
***Logement Social
12 – Immeuble sis 7 rue Saint Michel – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
13 – Immeuble sis 37 route de Cagnes – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
14 – Réhabilitation de 96 logements de la résidence « Le Val Vert » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
15 – Réhabilitation de 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
***Enfance – Jeunesse
16 – Convention « Aide aux temps libres » pour les accueils de loisirs et séjours vacances entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.
17 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures enfance et jeunesse de la commune au titre de l’année 2009.
***Culture
18 – Avenant à la convention de partenariat des Conservatoires à Rayonnement Communal de Cagnes-sur-Mer et de Vence – Autorisation de signature.
***Environnement
19 – Motion en faveur des communes forestières et de l’Office National des Forêts.
- Déchetterie fermée mais Centres de dépôts ouverts
En cette période de confinement indispensable à la prévention de la propagation du virus Covid-19, la déchetterie de Vence est fermée pour une durée indéterminée. Cependant certains dépôts de déchets : verts, gravats propres, feraille… sont ouverts. Pour tous renseignements : Métropole Nice Cote d’Azur 3906 https://www.nicecotedazur.org Liste des exutoires – Flux déchèteries Plateforme du Bâtiment – […]
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- Information sur les Autorisations d’Urbanisme
L’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme est réglementée dans des délais précis fixés par le Code de l’urbanisme. Si l’autorité saisie n’a pas apporté de réponse explicite dans le délai d’instruction qui lui est imparti, le pétitionnaire est réputé avoir obtenu une autorisation tacite de réaliser les travaux décrits dans sa demande sauf exceptions. L’ordonnance n° […]
- Vacances de printemps pour les enfants des personnels soignants
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