ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- L’égalité professionnelle analysée en Mairie de Vence
Cliquez ici pour voir la SYNTHÈSE DES INDICATEURS RELATIFS À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE 2021. Cette synthèse sur l’égalité professionnelle reprend les principaux indicateurs du Rapport de Situation Comparée au 31 décembre 2021. Elle a été réalisée par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes par extraction des données du Rapport sur l’État de la Collectivité 2021 […]
- La nouvelle exposition 20×20 s’apprête à dévoiler ses artistes
L’exposition a la particularité d’être ouverte à toutes et tous, artistes amateurs ou confirmés… chacun était invité à participer et à s’exprimer sur une toile 20×20 offerte par la Ville ! Sur 200 toiles distribuées, les Vençois ont laissé libre court à leur créativité et à leur imagination. Le résultat est à découvrir à la […]
- Gran’rêve au profit des enfants malades
Une journée automobile au profit des enfants malades. RDV samedi 31 janvier de 10H à 18H au Grand-Jardin. Exposition de voitures d’exception, rencontre avec les propriétaires, photo-souvenirs, paella géante… Organisée par l’association Gran’Coeur pour donner du sourire, créer des souvenir, changer de vie… Venez en aide à l’association Gran’Coeur Sa mission : améliorer le quotidien […]
- Ciné-débat contre les violences faites aux femmes
Samedi 28 novembre de 10h à 12h à la Médiathèque Freinet. Évènement dans le cadre de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes. Ciné-débat tout public à partir de 15 ans, dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes. L’occasion : -d’aborder avec le […]
