ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Les rendez-vous de la Médiathèque
CONSTRUIS ET PROGRAMME TON ROBOT ! Mardi 20 octobre, 10h à 12h Plus qu’un atelier, une expérience amusante ! L’association DIGIROBOT propose un atelier créatif pour permettre aux enfants de découvrir les bases de la robotique en construisant et programmant leur propre petit robot. Découvrir la robotique de manière ludique, apprendre à construire un robot simple, […]
- Arrêt progressif des paiements par chèques
Suivant les orientations de la Direction générale des finances publiques, la Ville doit faire évoluer progressivement ses modalités d’encaissement et réduire le recours aux règlements par chèque. Quels services sont concernés ? Cette évolution concerne tous les règlements des prestations de la Ville: -guichet unique (cantine, crèche, activités extra scolaires…), -cours au conservatoire, -cours au […]
- 🌧️ Épisodes méditerranéens : Adoptons les bons réflexes !
D’août à novembre, notre région est particulièrement exposée aux risques de pluies intenses et d’inondations soudaines. Face à ces phénomènes météorologiques violents et rapides, chaque geste compte pour se protéger et sauver des vies. La Municipalité rappelle l’importance d’avoir les bons réflexes dès l’annonce d’intempéries : Restez chez vous et reportez tous vos déplacements (à pied ou […]
- Passage Marie-Antoinette : rénovation de la voie et fermeture temporaire
À la suite des travaux réalisés cet été sur le réseau d’eaux usées, la rénovation de la voie du passage Marie-Antoinette sera effectuée du jeudi 22 octobre à 8h au mercredi 28 octobre à 17h. Pendant cette période, la voie piétonne sera neutralisée. Les piétons sont invités à emprunter les itinéraires de déviation suivants : […]
