ORDRE DU JOUR

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.

***Finances Publiques

4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.

5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.

***Politique de la Ville

6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.

***Affaires Juridiques

7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.

***Culture et Patrimoine

8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.

***Environnement

9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.

10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.

***Ressources Humaines

11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.

12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.

À lire aussi :
  • Les GAMIN’RIENT reviennent pour la 4ème édition

    En 2026, pour la 4ème édition, LES GAMIN’RIENT, événement culturel et festif intergénérationnel, invite petits et grands à (re)découvrir le patrimoine historique et culturel de la Cité Vençoise sous un regard joyeux et sensible. À travers un programme artistique riche, populaire et accessible à tous, l’évènement LES GAMIN’RIENT investit l’espace public et transforme la ville […]

  • «Franta, la condition humaine» s’expose au Musée

    Musée de Vence, du 24 janvier au 24 mai 2026. Vernissage Samedi 24 Janvier à 11H Au-delà la figure de l’homme, omniprésente dans l’œuvre de Franta, c’est le concept d’humanité qui en est le vecteur cardinal. De son parcours qui décline les mots d’exil, de résistance et de résilience, la vie et l’œuvre de Franta, […]

  • Les «Cœurs Solidaires» exposés au Grand-Jardin 

    Le cycle d’exposition mettant en lumière les héros anonymes du quotidien, se poursuit. Après les bénévoles Vençois impliqués dans la «Naissance des Jardins du Suve», après «Les Bénévoles des Nuits du Sud, «Les Bénévoles de l’anti-gaspi», un  volet s’ouvre sur Les «Cœurs Solidaires». Celles et ceux qui, dans l’ombre, épaulent et accompagnent les plus fragiles. Ces citoyens […]

  • Collecte & recyclage des sapins

    Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs  ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.