ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Scolabus, les inscriptions sont ouvertes !
Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
- Passage en Vigilance Orange Canicule : lundi 22 juin 2026
Le Département est placé en « Vigilance Orange Canicule » lundi 22 juin 2026 à partir de 12h. L’épisode caniculaire s’accentue dans le département avec des températures entre 34 et 37 °, surtout sur le littoral et les premiers reliefs. Les températures seront aussi élevées la nuit, surtout du mardi 23 juin au mercredi 24 juin. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez […]
- Lundi 22 juin : la déchetterie modifie ses horaires du fait de la canicule
En raison du passage en Vigilance Orange Canicule ce lundi 22 juin 2026, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Vence sont modifiés afin de protéger les usagers et les agents des risques liés à la chaleur. La déchetterie fermera à 14h aujourd’hui, puis sera ouverte de 7h à 14h les jours suivants jusqu’à la fin […]
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Le 18 juin dernier, Anne Sattonnet le Maire de Vence organisait une réunion pour informer les Vençois sur les règles et les réflexes pour renforcer la sécurité de tous. Le débroussaillement est LE geste de prévention et de protection de sa maison, de ses voisins et de l’environnement. La réunion a permis aux participants de […]
