ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Noël au coeur de l’hiver Vençois… jusqu’au 5 Janvier
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- Charte de l’urbanisme : les ateliers de la concertation viennent de se clôturer
Le 27 mai dernier, la municipalité initiait une démarche innovante en vue d’anticiper avec les Vençois l’avenir de la commune. Objectif : mener des réflexions sur la ville de demain tout en élaborant avec les habitants une charte de l’urbanisme et du cadre de vie. Pour permettre au plus grand nombre de s’y associer, 7 ateliers […]
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Les 12 parkings de Vence sont situés à moins de 800 mètres du Centre-Ville ! Ces équipements (hors Marie-Antoinette) proposent une gratuité allant de 30 minutes à 2 heures (avec une carte à décompte pour les parkings Toreille -Grand-Jardin, de La Place Chagall). La carte à décompte (qui permet en outre 1 heure de gratuité […]
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