ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- 32e Rencontres Culture & Cinéma
Ce 32e rendez-vous avec le 7ème art aura lieu du 10 au 15 novembre 2026. Le programme sera dévoilé le 20 octobre à 20h30 au Cinéma Casino. Cérémonie d’Ouverture Mardi 10 novembre à 19h, à la Chapelle des Pénitents Blancs, suivie du film d’Ouverture à 20h30. Avant-premières, films récents, courts métrages, réalisateurs et acteurs invités […]
- Travaux Route de Cagnes
Travaux sur le réseau d’eau potable Des travaux urgents sont actuellement en cours route de Cagnes, à hauteur du n°1477, au niveau du croisement avec le chemin de Vosgelade. 💧 Ces interventions concernent la pose d’une vanne et la réalisation d’un branchement d’eau potable. 📅 Du 31 août au 4 septembre 🚦 Pendant toute la durée des travaux, la circulation […]
- Travaux Avenue Henri Matisse – Pont de la Lubiane
Des travaux sur le réseau de gaz sont programmés au niveau du carrefour Jean Moulin et du 21 au 34 avenue Henri Matisse (Pont de la Lubiane). Date d’intervention : du 14 septembre 2026 au 2 octobre 2026. Le chantier se déroulera de nuit afin de limiter l’impact sur la circulation. – Réduction de voie […]
- Journées européennes du patrimoine : zoom sur les joyaux Vençois
Du 18 au 20 Septembre, les journées européennes du patrimoine donneront à découvrir les fabuleuses richesses des 7 Communes du Pays de Vence : COURSEGOULES, LA GAUDE, GATTIÈRES, SAINT-JEANNET, SAINT-PAUL-DE-VENCE, TOURRETTES-SUR-LOUP et VENCE. Télécharger ici le programme complet Ne manquez pas les rendez-vous Vençois Vendredi 18 septembre à 18h30 CONFÉRENCE : LA RESTITUTION DE LA […]
