ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
- 35ème Marche des Potiers de Vence
35ème Marché des Potiers – samedi 30 & dimanche 31 mai, de 9h à 19h – Grand-Jardin A Vence, la fête des mères rime avec l’univers singuliers des créateurs de pièces uniques. Le temps d’un week-end, les 30 & 31 mai, le marché des potiers devient un lieu de rencontre et de création où la […]
