ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
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En cette période de fêtes, offrez ce que vous avez de plus précieux : votre sang. Chaque don compte pour aider les patients qui en ont besoin. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée à Vence : MERCREDI 3 DÉCEMBRE de 15H à 19H30 à l’école Toreille – Salle Polyvalente Pour prendre RDV https://efs.link/SHqfL Cette […]
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- Réfection et aménagements chemin du Siège
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole engagera prochainement des travaux : – CHEMIN DU SIEGE : sur sa portion basse avec la création d’un trottoir et d’une traversée piétonne, l’enfouissement du réseau de téléphonie, la réfection de la chaussée, la réalisation des signalisations horizontale et verticale, la mise […]
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Le Conseil Municipal des Jeunes et la Ville de Vence organisent la neuvième édition du Forum des Métiers qui se tiendra le samedi 15 novembre 2025 au Lycée Henri Matisse de 10h à 13h. L’an passé, ce sont plus de 600 jeunes qui sont venus se renseigner à cette occasion sur les 50 métiers représentés. […]



