ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Falaises des Baous : un chantier majeur pour sécuriser le site
2 km de secteur concerné – 147 instabilités rocheuses Attendue depuis près de trente ans, la sécurisation des falaises des Baous va enfin se concrétiser. Après plusieurs années d’études, la Ville prépare un important programme de travaux pour protéger les habitants et les biens exposés aux risques de mouvements de terrain et de chutes de […]
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Nouveau : A compter du 10 octobre 2026, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux sont à votre écoute pour échanger sur vos problématiques de quartier, les projets à venir, […]
- Inauguration de la Maison des Seniors, Villa Gavarry
Anne Sattonnet, Maire de Vence, Charles Ange Ginesy, Président du Département des Alpes-Maritimes, Séverine Biancospino, Adjointe aux Affaires Sociales ont le plaisir d’inviter les Vençois à l’inauguration de la Maison des Seniors le jeudi 8 octobre 2026 à 9h30 (121 avenue Colonel Méyère).
- Santé mentale : ouvrons-nous à l’art
Dans le cadre de la semaine pour la santé mentale, plusieurs rendez-vous sont organisés à Vence autour de l’art, du 14 au 17 octobre 2026. L’art peut jouer un rôle préventif et thérapeutique, en complément des approches traditionnelles. Il constitue un pilier essentiel pour la santé mentale et physique en renforçant le bien-être individuel et […]
