ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- RÉGLEMENTATIONS PRÉFECTORALES TEMPORAIRES POUR LE 14 JUILLET
A SAVOIR : Afin de prévenir les troubles à la sécurité et à la tranquillité publique à l’occasion des festivités du 14 juillet, les mesures suivantes sont prescrites par arrêtés préfectoraux : 👉 Interdiction de vente à emporter et de transport de boissons alcoolisées les 13 et 14 juillet de 18h jusqu’au lendemain 07h. 👉 Rappel […]
- Sécheresse : Vence en alerte renforcée
Sachant que la situation de la ressource en eau s’est fortement dégradée depuis le mois d’avril 2026, le Préfet des Alpes Maritimes a placé le Département en Vigilance Sécheresse dès le 1er juin dernier. Une situation météorologique et hydrologique alarmante depuis plusieurs mois : Un déficit pluviométrique de près de 15,5 % depuis septembre 2026 […]
- Prochain rendez-vous le 20 juillet
Cet été, prenez une heure pour sauver des vies. Les besoins des patients restent constants malgré les vacances. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée lundi 20 juillet de 8h30 à 13h à l’école des Baous (avenue Rhin & Danube) en prenant RDV ici : https://efs.link/gmbu9
- Risque Incendie : Ensemble, ayons les bons réflexes !
Avec 16,9 millions d’hectares de forêt sur son territoire métropolitain, la France est le quatrième pays européen le plus boisé. L’importance de ses surfaces boisées la rend vulnérable au risque incendie de forêt, notamment en période estivale. Les sécheresses et les canicules qui traversent actuellement le pays permettent aux feux de se propager plus rapidement.La […]
