ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
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La Médiathèque Freinet de Vence expose le travail des élèves qui ont participé au programme « Dans les Pas d’un berger ». Une action mise en oeuvre en collaboration avec le Parc Naturel Régional des Pré-alpes d’Azur dans le cadre du Plan d’Orientation Pastoral Intercommunal. Les œuvres réalisées par les enfants sur le thème du pastoralisme sont […]
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- festi’vence revient
La 16ème édition aura lieu du 26 au 29 Juin avec 21 concerts gratuits, de la villa Matisse aux places de la vieille-ville. JEUDI 26 JUIN 19h00 Soukaina Fahsi en résidence à Vence 20h30 : Villa le Rêve ArcoMusica : ensemble à cordes VENDREDI 27 JUIN 18h00 : En ville Batuk à Mouans 19h00 : […]
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