ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- TRAVAUX DE RÉNOVATION AV. RHIN ET DANUBE
Un chantier de rénovation des espaces publics et de végétalisation commencera à la fin du mois de janvier, avenue Rhin et Danube au niveau du projet immobilier Chagall. Ces travaux, engagés par la Métropole, ont pour objet de : – redonner des espaces confortables aux piétons par l’élargissement et la rénovation des trottoirs, – garantir […]
- A la Médiathèque… en Février
Les Gamin’rient : Atelier libre de fabrication de nuages Du 22 janvier au 8 février en section jeunesse. Participez à la création de nuages qui décoreront la Ville du 28 au 23 février. Atelier en libre accès dans l’espace jeunesse aux horaires d’ouverture de la Médiathèque. Jeux de société pour adultes & seniors Mercredi 5 février […]
- COURSE SOLIDAIRE 2026 : Le Collège lance un appel à projet
Avis aux associations Vençoises Tous les 2 ans, une course solidaire est organisée par le collège de La Sine et ses élèves. En prévision de l’édition de Juin 2026, les organisateurs recherchent activement une association partenaire qui aurait un projet à financer : solidaire, humanitaire, environnementale… Les associations sont invitées à candidater par mail avant […]
- Réunion publique sur l’assainissement en vue de contrôles (quartier de la Sine)
EAU d’AZUR (service de la Métropole) assure la gestion du service public de l’assainissement non collectif (SPANC), depuis le 1er janvier 2022. Si disposez d’une installation d’assainissement non collectif pour le traitement des effluents de votre habitation dans le quartier de la Sine. Une visite périodique va être prochainement réalisée. L’objectif de cette démarche est […]
