ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Environnement

3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».

**Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.

**Services Techniques

6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.

**Enfance Jeunesse

7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.

8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.

**Finances

9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

**Aménagement de l’Espace

10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

**Déplacement

11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

**Occupation du Domaine Public

13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.

À lire aussi :
  • Aides financières pour les seniors en établissement spécialisé

    Les frais liés à une maison de retraite peuvent peser lourdement sur les budgets familiaux. Plusieurs aides existent pour alléger ces dépenses. L’ASH (Assistance Sociale à l’Hébergement) s’adresse aux seniors aux revenus limités et prend en charge, sous conditions, une partie ou la totalité des frais d’hébergement en établissement spécialisé. Cette aide est attribuée uniquement si […]

  • Un nouveau logiciel pour le Guichet Unique Enfance

    Le Guichet Unique évolue et change de nom : dès cet été, il devient le Guichet des familles et se dote d’un nouveau logiciel beaucoup plus intuitif, ergonomique et pratique et accessible depuis votre téléphone portable. Grâce au portail familles de la ville, plus besoin de vous déplacer pour réaliser l’ensemble de vos démarches : […]

  • Le Marché de la Cité Historique, c’est tous les 15 jours

    Prochains rendez-vous les 19/07, 16/08, 6/09, 20/09, 4/10, 18/10, 1er/11, 15/11, 20/12. Le Marché des Halles Surian : un rendez-vous convivial et gourmand deux fois par mois ! Rendez-vous chaque 1er et 3e samedi du mois de 8h à 13h, place Georges Clemenceau, pour découvrir ce marché de plein vent qui met à l’honneur les […]

  • Découvrez la brochure 2025/26 des activités du Centre Culturel

    Les saisons se suivent et s’enrichissent au Centre Culturel. En pratique individuelle ou collective, les cours, ateliers, leçons s’adressent à tous les publics, dès 4 ans. En 2025, le Centre Culturel a franchi la barre du millier d’adhérents ! Avec 1130 inscrits, l’équipement déploie ses atouts pour favoriser les apprentissages et les pratiques collectives, l’épanouissement […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.