ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Associations : demande de subvention pour 2022
Dossiers de demande de subvention pour les associations au titre du budget primitif de l’exercice 2022. Le dossier doit être complété intégralement avec toutes les pièces justificatives nécessaires et transmis à la Direction Générale des Services avant le 1er décembre 2021. Mairie de Vence Boite postale 9 | 06141 Vence cedex | France A noter […]
- Journal « Vence & Vous » n°5
Le Journal Municipal « Vence & Vous » développe l’information communale au fil des pages. Format tabloïd de 8 pages illustrées et imprimées sur un papier issu des forêts gérées, avec des encres végétales. Distribution dans votre boîte aux lettres : à partir du Lundi 25 Octobre 2021. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès […]
- Nomad, solidaire des enfants, invite l’art
20 NOVEMBRE 2021 11H Vernissage de l’exposition à la Chapelle des Pénitents Blancs. Danse Indienne avec l’association Mîlam 27 NOVEMBRE 2021 15H La Chapelle des Pénitents Blancs de Vence scintillera de tous ses éclats avec la grâce de « Yaya », le Brésil sera présent pour vous dévoiler des expressions incarnées d’émotion… Entrée 10€. Adhérents 5€. […]
- Foot, Vence-Nice : ticket gagnant
Le 20 octobre 2021 ouvre une nouvelle page de l’histoire sportive de Vence avec la signature d’un partenariat entre l’A.S Vence Football0 et l’OGC Nice dit le «Gym». Objectifs : repérer les talents prometteurs des jeunes footballeurs, de U7 à U14, et les orienter vers l’OGC Nice pour leur permettre d’évoluer et de passer dans […]
