ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Environnement

3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».

**Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.

**Services Techniques

6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.

**Enfance Jeunesse

7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.

8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.

**Finances

9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

**Aménagement de l’Espace

10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

**Déplacement

11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

**Occupation du Domaine Public

13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.

À lire aussi :
  • IRONMAN le 12 septembre : infos circulation

    Passage à Vence de l’іrоnmаn : 3,8 km dе nаtаtіоn, 180 km dе vélо еt 42,195 km dе соursе à pіеd. Dimanche 12 septembre Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av. Maréchal Jo_re) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour des Moulins/de l’Etoile (Vence) Restrictions : fermée en direction de Saint-Jeannet Stationnement interdit […]

  • Micro-folie de Vence

    Le Musée numérique vous offre un voyage virtuel gratuit vers au départ de Vence vers les riches collections nationales, du Louvre au musée d’Orsay… Changement de créneaux horaires  Entrée libre : mardi – mercredi – vendredi de 10h à 12h30 &  samedi 10h à 12h30 – 14h à 17h30. Sur réservation uniquement pour les médiations […]

  • Contrôles : vitesse & bruit à l’amende

    Les opérations coups de poing menées par la Gendarmerie nationale et la Police municipale ont débuté mercredi 28 juillet 2021 pour lutter contre les incivilités qui empoisonnent le quotidien. Ces premiers contrôles ont été effectués en présence de l’Adjoint au Maire délégué à la sécurité et de l’Adjointe au Maire à la communication, entre 16h30 […]

  • Sortie de crise

    Les aides pour les entreprises en situation de fragilité L’objectif est de d’accompagner les entreprises en situation de fragilité pendant cette sortie de crise afin d’éviter des faillites. Accompagner, détecter, orienter, soutenir. Ce sont, en substance, les 4 étapes du plan d’action pour aider les entreprises en difficultés à sortir de la crise. Un accompagnement […]

Start typing and press Enter to search