ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Environnement

3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».

**Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.

**Services Techniques

6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.

**Enfance Jeunesse

7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.

8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.

**Finances

9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

**Aménagement de l’Espace

10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

**Déplacement

11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

**Occupation du Domaine Public

13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.

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