ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Avis de manifestation d’intérêt
Signalétique d’Intérêt Local et Commercial Mise à disposition du domaine public Le présent avis de publicité a lieu dans le cadre de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus précisément de l’article L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Il a pour objet […]
- Bienvenue au 17ème Salon Antiquités Brocantes
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Salon de plein air pour dénichez des objets et des mobiliers des 18ème, 19ème, 20ème siècles, des livres anciens, du linge, des faïences et bibelots, des bijoux anciens, objets d’art, tableaux…. Ce rendez-vous estival propose aux curieux et aux chineurs de parcourir les modes et les époques au coeur de Vence […]
- Plan Canicule 2020
Dans un contexte sanitaire particulier s’ajoutant à des épisodes de forte chaleur attendus par Météo France cet été, le plan national canicule a débuté le 1er juin avec son premier niveau de « veille saisonnière » et s’étend jusqu’au 15 septembre 2020. Les mesures du plan national canicule font l’objet d’adaptations pendant la crise sanitaire du Covid-19. […]
- 76ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE VENCE & DU PAYS VENÇOIS
JEUDI 27 AOÛT 2020 PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Merci de confirmer votre présence au 04 93 58 41 01 ou par mail : protocole@ville-vence.fr PROGRAMME SALLE DES ASSOCIATIONS Place Clemenceau (Rez-de-chaussée de la Mairie) Du lundi 24 au samedi 29 août 2020 de 9h30 à 12h30 & de 15h30 à 18h30 Exposition sur la Libération, […]
