ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances Publiques

3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.

4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.

**Environnement

7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.

**Développement Economique

8 – Présentation du service Développement Economique.

**Ressources Humaines

9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.

10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.

11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.

À lire aussi :
  • Stop à la pollution : la Ville de Vence lance un grand concours de graffitis

    Street art de Vivre La Ville de Vence lance un grand concours de graffitis du 1er Octobre au 31 Décembre 2022. Connaissez-vous le parcours d’un déchet jeté au sol ? De la rue, il tombe dans les grilles d’eau pluviale appelées avaloirs pour se déverser dans les rivières puis dans la Méditerranée. Ce cheminement transforme […]

  • LE PROJET DES HALLES MUNICIPALES DÉMARRE BIENTÔT, les riverains invités à le découvrir

    Riverains : Habitants et Commerçants, vous êtes invités à découvrir l’ancienne bâtisse avant le démarrage des Travaux Visite guidée : Lundi 26 Septembre 2022 à partir de 17H 17H Riverains des futures Halles Municipales, vous êtes conviés à découvrir l’ancien Hôtel de Ville au cours d’une visite guidée. Rendez-vous place Surian. 17H30 Séquence d’information en […]

  • La Médiathèque accueille la 3ème Résidence création & médiation partagée

    RENCONTRE AVEC TOM VAILLANT « L’exploration solaire et polaire » Intervention jusqu’au 10 novembre 2022 Durant 8 semaines, la M0édiathèque Freinet accueille l’artiste illustrateur TOM VAILLANT qui interviendra auprès de 300 enfants et adultes, tout en travaillant son projet de création d’un album à paraitre en juin 2023 aux éditions Thierry Magnier. Ce dernier semestre, […]

  • La place de l’emploi et de la formation fait étape à Vence

    Jeudi 22 septembre 2022, de 13h à 17h, Place du Grand-Jardin. entrée libre Pour permettre à tous, inscrits ou non à Pôle emploi, d’avoir accès à des formations qualifiantes ou de remise à niveaux, de découvrir des métiers qui recrutent, de rencontrer des entreprises ou de bénéficier de conseils pour sa recherche d’emploi… La Place […]

Start typing and press Enter to search