ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- La Biennale du Film d’Art change de lieu pour respecter les règles sanitaires
Biennale du Film d’Art ; Vendredi 30 Juillet 2021 à partir de 20h, dans les Jardin de la villa Le Rêve 261, avenue Henri Matisse à Vence. Le lieu de la manifestation est changé afin d’être en conformité avec les nouvelles règles sanitaires (COVID). Le masque est obligatoire dès 11 ans, pour participer à la […]
- Portez le masque, protégez-vous et protégez les autres
Le port du masque est de nature à limiter la circulation du Covid-19 et de ses variants. Il participe efficacement aux mesures de prévention notamment dans les zones les plus fréquentées et dans les lieux de rassemblement où la distance individuelle ne peut être respectée. Le port du masque est obligatoire pour les plus de […]
- Réparation de fuites d’eau au canal de la Gravière
Pour permettre la réparation de deux fuites d’eau au canal de la Gravière, une coupure d’eau est programmée au chemin des Salles Jeudi 29 Juillet 2021 de 8h à 16h. Cette intervention est susceptible d’impacter également d’autres quartiers. Cette réparation imposera également la fermeture du chemin des Salles à partir de 8h30 jusqu’à la fin […]
- LA NUIT DES ARTS vendredi 30 juillet 2021
De 18h30 à minuit, la nuit Vençoise sera culturelle. Au menu ARTS PLASTIQUES – MUSIQUE – LITTÉRATURE Au programme également : Jean Perez, saxophoniste et Pierre-Yves Trédulier, guitariste, nous accompagneront avec du jazz tout au long de cette 5è déambulation littéraire et musicale dans les lieux d’art de la ville. Un rendez-vous habituellement programmé en […]
