ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- L’ex Bar de l’étoile bientôt remplacé par un jardin d’enfants
C’est le 19 Mai 2025 que le vieux Bar de l’Étoile, acquis par la Commune va être désamianté avant démolition. Cette intervention se poursuivra jusqu’au 28 Mai. Cette démolition va permettre de créer 1 100 m² en jardin d’enfants avec belvédère puisque le petit jardin mitoyen rénové, agrandi et métamorphosé, équipés de jeux accessibles aux […]
- Piscine Jean Maret – Saison 2025
La piscine ouvrira ses portes le 1er juin 2025. Les horaires seront les suivants : En période scolaire (juin et septembre ) Lundi – De 12h à 14h Mardi – De 12h à 14h Mercredi – De 12h à 19h Jeudi – De 12h à 14h Vendredi – De 12h à 14h / 17h à 19h […]
- La Ville bâtit des jardins
Avec 74 % du territoire vençois classés en Zone Naturelle (soit 2 923 hectares), avec 3 923 hectares en constructibilité limitée par des Plans de Prévention des Risques Incendie et Mouvement de Terrain, la Ville ne cesse de verdir ses espaces. Aux 7 000 m² d’espaces verts créés entre 2022 et 2024, s’ajoutent la création […]
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Comme chaque année, la Commune procédera au tirage au sort, à partir des listes électorales, à l’établissement de la liste du jury d’assises – session 2025-2026. Ce tirage aura lieu Lundi 19 Mai 2025 à 8H30 au bureau des élections de la Mairie. Ce tirage au sort est public, chacun peut donc y assister.
