ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- La Médiathèque recrute 2 Services civiques
La Médiathèque Elise et Celestin Freinet recherche un médiateur culturel et un médiateur numérique. Postes à pourvoir immédiatement pour une durée de 8 mois à 24h/semaine. Sous la responsabilité de la directrice de la Médiathèque, les volontaires évolueront en transversalité au sein d’une équipe. Votre mission de Service Civique Objectifs Le volontaire aidera les usagers […]
- Rénovation de chaussée Promenade Joseph Rico
Les travaux consistent en la reconstruction d’un mur de soutènement, le rabotage et la réfection des enrobés et du cheminement piétonnier, la pose d’une signalétique. Les travaux seront effectués de nuit entre le 4 et le 5 octobre 2023. Durant les travaux, le stationnement sera interdit sur l’emprise du chantier, la circulation sera ponctuellement perturbée […]
- «MON CHER PETIT» au programme de Syrinx Concerts
DIMANCHE 22 OCTOBRE à 18h30 en la Cathédrale. «MON CHER PETIT» Mélodies et correspondance de Marcel Proust et Reynaldo Hahn servies par le Choeur de femmes du Conservatoire, avec la Soprano Amy Blake, au Piano Alix Nguyen, Récitant Louis Ferrari sous la Direction de Sarmad Khoury. « Mon cher petit » est une évocation de […]
- Prochain Conseil Municipal
Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. […]
