ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Deux lieux pour l’exposition « Du scorpion à Futuropolis »
Du 6 Décembre au 6 Février. Vernissage samedi 7 décembre de 15h à 17h Nos 30 glorieuses de cinéma & bibliophilie égoïste A Vence, la bibliophilie et la cinéphilie seront qualifiées d’égoïstes, à la mode ou démodées, telle la redécouverte d’un praxinoscope personnel où défilent Charlot, Jean Vigo, Alexandre Trauner, Emile Raynaud, Raymond Queneau, Georges Sadoul, Raymond Borde, […]
- 3ème Festival, un foisonnement d’Art & de Tolérance
3 Spectacles gratuits nécessitent une réservation. Pensez à l’effectuer au plus tôt auprès du Bureau du Tourisme (Grand-Jardin), les places étant limitées 3ème Édition les 14, 15, 16, 17 novembre 2019 Organisé par l’association Villa Matisse Le Rêve. Mercredi 13 novembre 18:00 Place Clemenceau : Ma ville amie des enfants. Illumination de la Mairie. Dans […]
- Conseil Municipal, Lundi 25 Novembre à 15h
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019. 2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du […]
- Alerte météo, soyez vigilant
Les Alpes-Maritimes en VIGILANCE ORANGE Pluies orageuses prévues en soirée, risque de ruissellement, grêle, foudre et vent fort; Neige – vigilance jaune Orages – vigilance jaune Pluie-Inondation – vigilance jaune Avalanches – vigilance jaune Vagues-Submersion – vigilance orange Soyez attentif si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ou à proximité d′un rivage ou […]
