ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances Publiques

3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.

4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.

**Environnement

7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.

**Développement Economique

8 – Présentation du service Développement Economique.

**Ressources Humaines

9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.

10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.

11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.

À lire aussi :
  • Fibre dans la cité historique : la situation débloquée

    Après une longue attente, les travaux qui permettront à terme l’installation de la fibre dans le centre ancien de Vence, sont en cours. Les tampons et cadres des chambres de l’opérateur Orange sont actuellement mis aux normes, avec une participation financière de la Ville qui a fait le choix d’intervenir pour débloquer la situation. Pour […]

  • Recrutement Ville de Vence : Agent de Restauration

    La Ville de Vence recrute un Agent de Restauration. Poste à pourvoir à partir du 1er février 2025 De 6h à 16h00 les jours scolaires. Ménage pendant les vacances scolaires. Soit un poste à temps non complet de 1440 heures. MISSION GENERALE Préparer les repas destinés aux enfants en respectant la réglementation Servir les enfants […]

  • Tests à la fumée entre le 20 et le 31 janvier

    Dans le cadre de la recherche du déversement d’eaux parasites dans les réseaux d’assainissement, Eau d’Azur, service de l’eau et de l’assainissement de la Métropole Nice Côte d’Azur, effectuera des tests à la fumée entre le 20 et le 31 janvier dans les secteurs suivants : – Vallon du Malvan – Av. Emile Hugues – […]

  • Les recettes de cuisine : un patrimoine à transmettre en partage !

    Dans le cadre des futures Halles Surian et de l’atelier de transmission de la cuisine méditerranéenne, la Mairie élabore un livre de recettes participatif. Le projet consiste à recueillir auprès des habitantes et habitants du Pays Vençois leurs recettes et secrets de cuisine. La pissaladière de papi, la salade de poulpes du vendredi, les gnocchis […]

Start typing and press Enter to search