ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
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Les inscriptions au transport scolaire rentrée 2022/2023 SCOLABUS débutent le 6 juin jusqu’au 31 août 2022, uniquement via le site https://scolabus.nicecotedazur.org Voir le dépliant Scolabus 2022 (pdf) POURQUOI S’INSCRIRE EN LIGNE ? Plus simple et plus rapide Plus besoin de vous déplacer, votre carte d’abonnement est rechargée automatiquement ou en cas de nouvelle inscription, vous […]
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1822-2022 Vence célèbre le bicentenaire de ses fontaines emblématiques : La Fontaine du Peyra et La Basse Fontaine. Les fontaines participent au patrimoine et au charme architectural de la ville, en témoignent la Basse Fontaine et la fontaine du Peyra. Toutes deux datées de 1822 sont l’œuvre de l’artiste Étienne Goby, et sont classées monuments […]
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