ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Rénovation du Chemin du Calvaire
Les travaux de rénovation de l’historique Chemin du Calvaire débuteront lundi 25 septembre par les sondages, et se poursuivront durant 8 semaines. Pendant la durée des travaux, le stationnement sera interdit tout le long du chemin. Un double sens permettra l’accès aux riverains, par le bas ou par le haut selon l’avancée du chantier. Les […]
- 20e Rallye du Pays Vençois : infos circulation
samedi 30 septembre 2023 A l’occasion du passage du 20ème Rallye Régional du Pays Vençois et Ronde des Baous sur les routes départementales, la circulation et le stationnement seront interdits sur la Route du Col de Vence, de 9h à 22h15. Les routes seront accessibles à la circulation dès le passage de la voiture balai. […]
- Associations : demandes de subventions pour l’année 2024
Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction des Sports et de la Vie associative (51 avenue des Alliés) avant le 1er Décembre 2023. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette date ou incomplet ne pourra pas […]
- Triathlon des minots
Samedi 30 septembre 2023 de 13h30 à 15h sur le parking de la Médiathèque. Cet évènement est réservé aux petits vençois et aux adhérents des partenaires (Cyclo Club de Vence & As Vence Natation) de 8 à 13 ans sur inscription par le biais du QR code ou sur inscription sur place le jour de […]
