ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Commémoration du 11 novembre
103e Anniversaire de l’armistice 14-18 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’INDOCHINE, GUERRE D’ALGERIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTERIEURES PROGRAMME Jeudi 11 novembre 2021 Exposition « La guerre 1914-1918 et les Alpes-Maritimes » présentée par Bernard JOUDON, Président du Comité SMLH de Vence et des […]
- Travaux en cours
Travaux de renouvèlement de câbles haute tension par Enedis : La rue Elise sera fermée à la circulation du 2 au 8 Novembre 2021, de 8h30 à 17h. Rétablissement de la circulation chaque soir et week-end. L’avenue Henri Isnard (dans sa portion entre la rue Elise et le Monoprix) sera fermée du 9 Novembre au […]
- Les jeunes au service de la Solidarité
L’Accueil de Loisirs Tremplin Sport Nature Culture de Vence participe à une opération d’envergure de récolte alimentaire pour les plus démunis… Une action conduite par le collectif Ensemble Sublimons l’Animation (ESA) composé de professionnels permanents et vacataires sur le département des Alpes Maritimes né en 2017. Durant toutes les vacances, les enfants pratiquent des activités […]
- Associations : demande de subvention pour 2022
Dossiers de demande de subvention pour les associations au titre du budget primitif de l’exercice 2022. Le dossier doit être complété intégralement avec toutes les pièces justificatives nécessaires et transmis à la Direction Générale des Services avant le 1er décembre 2021. Mairie de Vence Boite postale 9 | 06141 Vence cedex | France A noter […]
