ORDRE DU JOUR

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.

***Finances Publiques

4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.

5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.

***Politique de la Ville

6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.

***Affaires Juridiques

7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.

***Culture et Patrimoine

8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.

***Environnement

9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.

10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.

***Ressources Humaines

11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.

12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.

À lire aussi :
  • Merci Téléthon Merci Vence !

    Le Maire Régis Lebigre a remercié les acteurs mobilisés pour le Téléthon 2022 en présence de Nicole Lacombe – Coordinatrice AFM téléthon 06, des élus*, services, associations, bénévoles,  anonymes… Les éditions se suivent et ne se ressemblent pas : 16 268€ récoltés l’an dernier. 17 392.83€ en 2022… malgré le mauvais temps ! 28 Associations ont animé […]

  • Fête des grands-mères au grand coeur

    C’est une action originale et rassemblant les générations qui aura lieu à Vence Samedi 4 Mars 2023, de 14h à 18h à la Salle Paroissiale. Une initiative du Conseil Municipal des Jeunes qui s’associe les forces vives du CCAS et de l’association Handica Services 06 pour organiser une “Fête des grands-mères” différente. A leurs côtés […]

  • Grève du 7 Février 2023

    Mouvement de grève de la Fonction Publique et de l’Éducation Nationale. ECOLE CHAGALL Tous les services périscolaires fonctionneront normalement ECOLES DU SUVE Tous les services périscolaires fonctionneront normalement Les ramassages scolaires du matin et du soir ne seront pas assurés. ECOLE LEI BIGARRADIE L’accueil du matin sera ouvert. L’accueil du soir et la restauration scolaire […]

  • Evènement « Vence le romantique » Samedi 11 Février 2023

    Vence la Romantique : à l’occasion de la Saint Valentin le cœur de Vence bat pour les amoureux. La Ville de Vence concocte un programme glamour, tout en douceur pour ce samedi précédent la Saint Valentin. En amoureux ou entre amis, profitez des animations qui auront lieu toute la journée, Place du grand Jardin. Samedi […]

Start typing and press Enter to search