ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Déchetterie : horaires modifiés lors des canicules
Horaires de la déchetterie adaptés jusqu’à la fin de « l’alerte orange canicule » Ouverture exceptionnelle de 7H à 14H lors des périodes de fortes chaleurs… Horaires d’ouverture hors périodes de canicule Ouverture du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 & de 13h30 à 16h45. La déchetterie est fermée le dimanche & jours fériés. TEL. 04 […]
- Prochaines réunions publiques : révision générale du PLUm
Dans le cadre de la phase 2 de la révision générale du PLUm, les Vençois sont invités à deux réunions publiques en Mairie les Mercredis 2 et 9 juillet à 18h en salle du Conseil municipal . Lors de ces réunions, le zonage réglementaire, les orientations d’aménagement et de programmation et les mesures du plan de […]
- SALON ECO HABITAT, QUAND LE SERVICE PUBLIC S’EMPARE DE LA TRANSITION
LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Vous souhaitez exposer au salon Eco-Habitat 2025 Rendez-vous sur le formulaire d’inscription Attention : clôture des inscriptions le 20 septembre. Depuis 2009, la Ville de Vence s’engage pour offrir au grand public les solutions […]
- Alerte canicule : les mesures mises en place
En raison de l’alerte vigilance orange canicule, la Ville a mis en place des mesures spécifiques afin d’assurer la sécurité et le bien-être des habitants. -Appel quotidien des personnes âgées inscrites au registre canicule par les équipes du CCAS mobilisées 24H/24. -Visite de toutes les écoles ce dimanche afin de mesurer les températures par classe, […]
