ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- Avis de manifestation d’intérêt
Signalétique d’Intérêt Local et Commercial Mise à disposition du domaine public Le présent avis de publicité a lieu dans le cadre de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus précisément de l’article L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Il a pour objet […]
- Bienvenue au 17ème Salon Antiquités Brocantes
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Salon de plein air pour dénichez des objets et des mobiliers des 18ème, 19ème, 20ème siècles, des livres anciens, du linge, des faïences et bibelots, des bijoux anciens, objets d’art, tableaux…. Ce rendez-vous estival propose aux curieux et aux chineurs de parcourir les modes et les époques au coeur de Vence […]
- Plan Canicule 2020
Dans un contexte sanitaire particulier s’ajoutant à des épisodes de forte chaleur attendus par Météo France cet été, le plan national canicule a débuté le 1er juin avec son premier niveau de « veille saisonnière » et s’étend jusqu’au 15 septembre 2020. Les mesures du plan national canicule font l’objet d’adaptations pendant la crise sanitaire du Covid-19. […]
- 76ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE VENCE & DU PAYS VENÇOIS
JEUDI 27 AOÛT 2020 PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Merci de confirmer votre présence au 04 93 58 41 01 ou par mail : protocole@ville-vence.fr PROGRAMME SALLE DES ASSOCIATIONS Place Clemenceau (Rez-de-chaussée de la Mairie) Du lundi 24 au samedi 29 août 2020 de 9h30 à 12h30 & de 15h30 à 18h30 Exposition sur la Libération, […]
