ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Adhésion de la commune au SICTIAM.
***Finances Publiques
4 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit d’associations.
5 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.
***Politique de la Ville
6 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2012 – Versement d’une subvention à l’association ISI – CLAS.
***Affaires Juridiques
7 – Convention relative à la création d’un groupement de commandes de manière permanente entre la Ville de Vence, le C.C.A.S. de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence pour la passation d’un marché relatif à l’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire – Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes.
***Culture et Patrimoine
8 – Conservatoire de Musique – Extension – Modification du plan de financement – Demande de subvention.
***Environnement
9 – Salon Eco Habitat 2013 – Fixation des tarifs et demande de subventions.
10 – Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur.
***Ressources Humaines
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux – Réforme de la catégorie B.
12 – Diminution du taux d’emploi d’un travail à temps partiel.
- 90 ANS DE L’ECOLE FREINET & CENTENAIRE DE L’IMPRIMERIE A L’ECOLE
17-18-19 octobre 2024 3 Jours de rencontres, d’ateliers, de conférence, de film, d’exposition en hommage au célèbre couple de pédagogues… Exposition Du 14 sept. au 2 nov. Exposition “L’art enfantin et les textes libres” Présentation du fonds patrimonial Élise et Célestin Freinet composé d’albums originaux des élèves de l’École de 1930 à 1970. Ateliers en […]
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Le 9 septembre dernier, à la suite d’un épisode de précipitations, un éboulement s’est produit entre le n° 1730 & le n°1850 avenue de Provence (au croisement du Chemin Saint-Claude). Ce sinistre a détruit partiellement sur une longueur de plus de 7 mètres, un mur de soutènement en pierres maçonnées, enfouissant une partie de la […]
- Semaine bleue des seniors, du 30 septembre au 5 octobre 2024
Depuis plus de 70 ans, la Semaine Bleue, Semaine nationale des retraités et des personnes âgées, met en lumière la place des aînés dans notre société. LUNDI 30 Septembre 9h/12h . Atelier Mosaïque / Création couture : gratuit à la Villa des Séniors. 12h Repas partagé à la Villa des Séniors. 13h30 Départ en mini-bus […]
- Inauguration du balisage du chemin de Compostelle
Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine: Samedi 21 Septembre 2024 à 9h30, Place Godeau. En présence du Chanoine Daniel BREHIER & de l’Association PACA–CORSE des Amis des chemins de Saint–Jacques–de–Compostelle et de Rome…
