Conseil Municipal : Mercredi 10 février 2010

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 20 janvier 2010.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances

3 – Budget Primitif – Exercice 2010.

**Affaires foncières

4 – Acquisition par l’EPF PACA des parcelles cadastrées section AE n° 11 et 326 : Autorisation du Conseil Municipal.

**Urbanisme

5 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Présentation de l’avant-projet de P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).

**Services Techniques

6 – Travaux de confortement du glissement du Prat de Julian – Réalisation d’une butée.

7 – Création d’un multi-accueil – Lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre – Désignation des membres du jury – fixation de l’indemnité à verser aux concurrents.

8 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2009.

**Logement

9 – Programme Local de l’Habitat 2010 – 2015 – Avis du Conseil Municipal.

**Personnel Communal

10 – Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune (Exercice 2011-2014).