1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 20 janvier 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances
3 – Budget Primitif – Exercice 2010.
**Affaires foncières
4 – Acquisition par l’EPF PACA des parcelles cadastrées section AE n° 11 et 326 : Autorisation du Conseil Municipal.
**Urbanisme
5 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Présentation de l’avant-projet de P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).
**Services Techniques
6 – Travaux de confortement du glissement du Prat de Julian – Réalisation d’une butée.
7 – Création d’un multi-accueil – Lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre – Désignation des membres du jury – fixation de l’indemnité à verser aux concurrents.
8 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2009.
**Logement
9 – Programme Local de l’Habitat 2010 – 2015 – Avis du Conseil Municipal.
**Personnel Communal
10 – Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune (Exercice 2011-2014).
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Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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