1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Vie associative
3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.
***Affaires foncières
4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.
***Aménagement
5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.
***Affaires foncières
6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.
***Environnement
7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Urbanisme
9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.
***Petite enfance
10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.
11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.
***Finances
12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.
***Politique de la ville
13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010
***Education
14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.
***Personnel Communal
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- L’ex Bar de l’étoile bientôt remplacé par un jardin d’enfants
C’est le 19 Mai 2025 que le vieux Bar de l’Étoile, acquis par la Commune va être désamianté avant démolition. Cette intervention se poursuivra jusqu’au 28 Mai. Cette démolition va permettre de créer 1 100 m² en jardin d’enfants avec belvédère puisque le petit jardin mitoyen rénové, agrandi et métamorphosé, équipés de jeux accessibles aux […]
- Piscine Jean Maret – Saison 2025
La piscine ouvrira ses portes le 1er juin 2025. Les horaires seront les suivants : En période scolaire (juin et septembre ) Lundi – De 12h à 14h Mardi – De 12h à 14h Mercredi – De 12h à 19h Jeudi – De 12h à 14h Vendredi – De 12h à 14h / 17h à 19h […]
- La Ville bâtit des jardins
Avec 74 % du territoire vençois classés en Zone Naturelle (soit 2 923 hectares), avec 3 923 hectares en constructibilité limitée par des Plans de Prévention des Risques Incendie et Mouvement de Terrain, la Ville ne cesse de verdir ses espaces. Aux 7 000 m² d’espaces verts créés entre 2022 et 2024, s’ajoutent la création […]
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Comme chaque année, la Commune procédera au tirage au sort, à partir des listes électorales, à l’établissement de la liste du jury d’assises – session 2025-2026. Ce tirage aura lieu Lundi 19 Mai 2025 à 8H30 au bureau des élections de la Mairie. Ce tirage au sort est public, chacun peut donc y assister.
