1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Vie associative

3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.

***Affaires foncières

4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.

***Aménagement

5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.

***Affaires foncières

6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.

***Environnement

7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».

8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

***Urbanisme

9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.

***Petite enfance

10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.

11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.

***Finances

12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.

***Politique de la ville

13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010

***Education

14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.

***Personnel Communal

15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Vigilance météorologique : information à lire par temps calme…

    Il existe en règle générale quatre niveaux de vigilance :  Vert = pas de vigilance particulière ;  Jaune = phénomène habituel dans la région, mais occasionnellement dangereux ;  Orange = vigilance accrue nécessaire car phénomène dangereux d’intensité inhabituelle ; Rouge = vigilance absolue obligatoire car phénomène dangereux d’intensité exceptionnelle.  À tout moment, informez-vous sur les niveaux de vigilances météo […]

  • Abracad’arbre – Fête d’Halloween

    Du 29 octobre au 1er novembre 2025 Boum des enfants, boum des ados, spectacle de feu, chasse aux bonbons, visites guidées, grands jeux et ateliers, décorations par les enfants des accueils de loisirs… Abracad’arbre le rendez-vous GRATUIT des familles, pour une plongée dans la magie vençoise ! Atelier I Movie d’Halloween Mardi 21 octobre | De […]

  • 10e Salon Eco Habitat « COMMENT GARDER NOTRE TERRE HABITABLE »

    LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT LES 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Depuis 2009, la Ville de Vence s’engage pour offrir au grand public les solutions d’économie d’énergie & de protection du vivant (avec une interruption de 2014 à 2020). – Faire découvrir […]

  • Vigilance Orange – Vents Violents

    Météo France a émis une vigilance ORANGE « vents violents » pour les Alpes-Maritimes, ce jour, le 23 octobre 2025 à partir de 14h.A noter à Vence : Les parcs et cimetières seront fermés. Les sorties des accueils de loisirs sont annulées et remplacées par des activités en salles.La déchetterie sera fermée à partir de 12h. Brusque renforcement du vent […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.