1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Vie associative
3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.
***Affaires foncières
4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.
***Aménagement
5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.
***Affaires foncières
6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.
***Environnement
7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Urbanisme
9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.
***Petite enfance
10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.
11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.
***Finances
12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.
***Politique de la ville
13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010
***Education
14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.
***Personnel Communal
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Bus et trams gratuits pour les moins de 11 ans dans la Métropole Nice Côte d’Azur
Depuis le 1er juillet, l’ensemble du réseau Lignes d’Azur (bus et trams hors bus Zou ) est gratuit pour les enfants de moins de 11 ans habitant dans la Métropole Nice Côte d’Azur. Mais attention : il faut souscrire un abonnement gratuit. Les enfants de moins de 4 ans pouvaient déjà voyager gratuitement sur le […]
- 81ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE VENCE & PAYS VENCOIS
Les cérémonies commémoratives du 81ème anniversaire de la Libération de Vence & du pays Vençois auront lieu : MERCREDI 27 AOÛT 2025. PROGRAMME PLACE DU GRAND JARDIN 10H-18H Camp militaire commémoratif, matériel et véhicules d’époque Expositions : La Libération des Alpes-Maritimes par la First Special Service Force américano-canadienne organisée par les associations Special Force Memory et Riviera […]
- Le Philharmonique de Nice en concert gratuit à Vence
L’Orchestre de Chambre du Philharmonique de Nice invité de Syrinx pour un concert gratuit en la Cathédrale : Dimanche 21 Septembre 2025 à 18h30. Mozart, Purcell, Bach… servis par Vera NOVAKOVA, direction et violon solo & François MEYER, hautbois solo. Les oeuvres présentées Wolfgang Amadeus MOZART (1756-1791) Divertimento KV136 en ré majeur. Composé par Mozart […]
- Piste cyclable Collège-Lycée : le Pont du Malvan pourrait être élargi
Ce projet de mobilité douce qui relierait le collège au lycée et au centre-ville est attendu depuis plus de 20 ans. Pour la première fois, une étude technique et financière approfondie a été menée. Au regard de son coût élevé de 8 Millions d’euros, la Ville et la Métropole ont déposé un dossier de demande […]
