1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Vie associative
3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.
***Affaires foncières
4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.
***Aménagement
5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.
***Affaires foncières
6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.
***Environnement
7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Urbanisme
9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.
***Petite enfance
10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.
11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.
***Finances
12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.
***Politique de la ville
13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010
***Education
14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.
***Personnel Communal
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Exposition de Nicole Demichelis à découvrir dès le 3 novembre à la Galerie Bleue
« Les cloches sonnent les jours d’orages » est la prochaine exposition de Vence Cultures à découvrir à la Galerie Bleue du 3 au 24 novembre. Vernissage : mardi 3 novembre à 18h A ne pas manquer en préambule à l’exposition : une performance contée : samedi 31 octobre à 16h L’occasion pour le public, de découvrir […]
- Élections du Comité Social Territorial de la Ville de Vence
Elles seront organisées en Mairie (salle du Conseil Municipal) le 10 décembre 2026. Listes de candidatures des Représentants du Personnel Cliquez ici pour voir la liste des candidats FAFPT Cliquez ici pour voir la liste des candidats FO
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
- 📢 TÉLÉ-ALERTE VENCE, restez informés en temps réel
Face aux risques et aux événements qui peuvent affecter notre Commune, la Ville de Vence met en place un nouveau dispositif d’alerte rapide et ciblé. Dans le cadre de son Plan Communal de Sauvegarde (PCS), la Ville utilise désormais le système Télé-Alerte GEDICOM F24, mis à disposition par le Département. 🚨Comment s’inscrire en moins de […]
