ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Culture
3 – Acquisition du cinéma CASINO – Etat d’avancement de la procédure.
**Affaires Foncières
4 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n°208 : avenue de Provence.
**Sport
5 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons : Modification de la grille tarifaire.
**Aménagement Urbain
6 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – avenue Marcellin Maurel – Enfouissement du réseau B.T.
**Administration Générale
7 – Indemnité de fonction des élus municipaux – Modification des délibérations du 4 septembre 2009 et 31 mars 2010.
**Ressources Humaines
8 – Convention de prestation en matière d’hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.
9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
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