ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2010.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Culture

3 – Acquisition du cinéma CASINO – Etat d’avancement de la procédure.

**Affaires Foncières

4 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n°208 : avenue de Provence.

**Sport

5 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons : Modification de la grille tarifaire.

**Aménagement Urbain

6 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – avenue Marcellin Maurel – Enfouissement du réseau B.T.

**Administration Générale

7 – Indemnité de fonction des élus municipaux – Modification des délibérations du 4 septembre 2009 et 31 mars 2010.

**Ressources Humaines

8 – Convention de prestation en matière d’hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES

    Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.

  • INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL

    Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.

  • 35ème Marche des Potiers de Vence

    35ème Marché des Potiers – samedi 30 & dimanche 31 mai, de 9h à 19h – Grand-Jardin A Vence, la  fête des mères rime avec l’univers singuliers des créateurs de pièces uniques. Le temps d’un week-end, les 30 & 31 mai, le marché des potiers devient un lieu de rencontre et de création où la […]

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