ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Culture
3 – Acquisition du cinéma CASINO – Etat d’avancement de la procédure.
**Affaires Foncières
4 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n°208 : avenue de Provence.
**Sport
5 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons : Modification de la grille tarifaire.
**Aménagement Urbain
6 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – avenue Marcellin Maurel – Enfouissement du réseau B.T.
**Administration Générale
7 – Indemnité de fonction des élus municipaux – Modification des délibérations du 4 septembre 2009 et 31 mars 2010.
**Ressources Humaines
8 – Convention de prestation en matière d’hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.
9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Conseil Municipal, séance publique Mardi 27 Janvier 2026 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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