Conseil Municipal : Mercredi 21 juillet 2010 à 19h

ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2010.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Culture

3 – Acquisition du cinéma CASINO – Etat d’avancement de la procédure.

**Affaires Foncières

4 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n°208 : avenue de Provence.

**Sport

5 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons : Modification de la grille tarifaire.

**Aménagement Urbain

6 – S.D.E.G. – Réalisation de travaux d’amélioration esthétique du réseau électrique – avenue Marcellin Maurel – Enfouissement du réseau B.T.

**Administration Générale

7 – Indemnité de fonction des élus municipaux – Modification des délibérations du 4 septembre 2009 et 31 mars 2010.

**Ressources Humaines

8 – Convention de prestation en matière d’hygiène et de sécurité avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.