ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances locales
3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.
4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.
5 – Affectation du résultat – exercice 2008.
6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.
**Politique de la Ville
7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».
**Urbanisme
8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Services Publics
9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Stationnement
12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Sécurité
14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) représentent l’ensemble des opérations de réduction de la végétation à réaliser pour diminuer l’intensité et limiter la propagation des incendies de forêt en zone habitée. Elles sont obligatoires pour toute propriété située en forêt, lande, maquis ou garrigue, ainsi que pour celles se trouvant à moins de 200 mètres […]
- ELAGAGE D’UNE BRANCHE FRAGILE SUR NOTRE FRÊNE REMARQUABLE
Dans le cadre des visites de surveillance de l’état sanitaire du Frêne multi centenaire situé devant le Musée, le rapport de l’expertise indique qu’une évolution significative d’une nécrose sur une branche charpentière a été repérée. Des tests complémentaires ont mis en évidence la fragilité de la branche et le risque de chute. Aussi, il a […]
- Journées Européennes de l’Archéologie à Vence
La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]
- Commémoration du 81ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
Cérémonies commémoratives du 81è anniversaire de la victoire du 8 mai 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des victimes et des héros de la déportation, des morts pour la France en Indochine VENDREDI 8 MAI 2026 9h Messe en la Cathédrale 9h45 Rassemblement et défilé. Départ place Clemenceau jusqu’au cimetière du centre-ville. 10h […]
