Conseil Municipal : Mercredi 24 juin à 19h

ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Finances locales

3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.

4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.

5 – Affectation du résultat – exercice 2008.

6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.

**Politique de la Ville

7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».

**Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Services Publics

9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

**Stationnement

12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

**Sécurité

14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.