ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances locales
3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.
4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.
5 – Affectation du résultat – exercice 2008.
6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.
**Politique de la Ville
7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».
**Urbanisme
8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Services Publics
9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Stationnement
12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Sécurité
14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.
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Visite gratuite (sur inscription) organisée dans le cadre du Label Pays d’Art et d’Histoire 30 Décembre à 10h30 «L’évêché de Vence : sur les traces du passé religieux vençois» Avant de fêter la nouvelle année, faites un bond dans le temps pour voir renaître l’évêché de Vence et ses illustres évêques dont certains ont durablement […]
- Collecte & recyclage des sapins
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- Heureuse année 2026
Le Maire & Le Conseil Municipal vous souhaitent une heureuse année. RDV à la traditionnelle cérémonie des Voeux : Samedi 17 Janvier 2026, dès 10H30 au Gymnase J. Dandrèis.
- « Musée-Halles Surian » : la Ministre de la Culture soutient le projet porté par la Commune
Par courrier en date du 16 décembre 2025, Madame la Ministre Rachida Dati se « réjouit du travail de concertation entrepris en vue de l’aboutissement du projet porté par la Commune » et « confirme l’engagement de la procédure en vue de la protection de ces vestiges au titre des Monuments Historiques » demandé par la Commune. Pour assurer […]
