ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances locales
3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.
4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.
5 – Affectation du résultat – exercice 2008.
6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.
**Politique de la Ville
7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».
**Urbanisme
8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Services Publics
9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Stationnement
12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Sécurité
14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
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