ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances locales
3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.
4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.
5 – Affectation du résultat – exercice 2008.
6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.
**Politique de la Ville
7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».
**Urbanisme
8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Services Publics
9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Stationnement
12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Sécurité
14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.
- 82ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE VENCE & DU PAYS VENCOIS
Jeudi 27 août, place du Grand-Jardin 🕙 10h00 – 18h00 🚙 Camp militaire & véhicules d’époque – Grand-Jardin 🖼️ Exposition : La Libération des Alpes-Maritimes par la First Special Service Force américano-canadienne, organisée par les associations Special Force Memory et Riviera 44. 🚶 16h30 📍 Départ vers les stèles – Route de Coursegoules. 🇫🇷 17h00 […]
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La première phase de rénovation de l’espace de restauration a débuté cette semaine à l’école du Suve. La Municipalité a décidé d’engager des travaux pour offrir un cadre plus confortable, plus fonctionnel et plus agréable au quotidien, aux enfants comme aux équipes. 🔨 Au programme : Décloisonnement de certains espaces Création d’un accès simplifié aux […]
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