ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Intercommunalité

3 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

4 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Extension du périmètre.

5 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Approbation du projet de statuts de la Communauté urbaine issue de la fusion.

6 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – Approbation de la représentation des communes au conseil communautaire.

***Finances

7 – Décision modificative n°3 : Budget Primitif de l’exercice 2009 de la commune.

8 – Demande de subvention au Conseil Régional : actions C.U.C.S. « étude expertise urbaine » et « accueil périscolaire ».

9 – Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Culture et Cinéma » : projet de réalisation d’un reportage audiovisuel sur les sikhs par une jeune vençoise.

***Éducation

10 – Création d’un centre multi-accueil : Approbation du choix du terrain d’implantation.

***Culture

11 – Villa « Le Rêve », modification du plan de financement.

***Affaires foncières

12 – Acquisition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement – Legs Bruzzi.

À lire aussi :
  • Atlas de la Biodiversité Communale

    Découvrez la richesse de la biodiversité Vençoise En 2010, l’année internationale de la biodiversité, le projet d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) est lancé. Il trouve ses racines dans l’Inventaire national du patrimoine naturel mais fait notamment suite au Grenelle de l’Environnement qui, en 2007, a suggéré la création urgente d’un « observatoire de la […]

  • Mission Locale Nice Côte d’Azur

    Antenne de Vence Mission : Aider les jeunes de 16 à 25 ans révolus à résoudre l’ensemble des problèmes que pose leur insertion professionnelle et sociale en assurant des fonctions d’accueil, d’information, d’orientation et d’accompagnement vers l’emploi durable. Favoriser la concertation entre les différents partenaires en charge de l’emploi, la formation en vue de renforcer […]

  •  L’IMAGE SATELLITE, Festival de Photographie contemporaine Nice-Vence

    Exposition ARPENTAGES PHOTOGRAPHIQUES 1/2 Galerie La Basse Fontaine & Centre Culturel Municipal – Vence LAURENT_GONTIER & PATRICK_TOURNEBOEUF Berlin Beyond the Wall (26 septembre – 31 octobre) La Galerie Basse Fontaine et la cour du Centre Culturel Municipal de Vence accueillent l’exposition Berlin Beyond The Wall de Laurent Gontier & Patrick Tourneboeuf. En avril 2019, le […]

  • L’IMAGE_SATELLITE 2020

    Festival photographie contemporaine _ Nice _ Vence Du 25 septembre au 31 octobre à Nice et Vence Le festival L’IMAGE_SATELLITE est conçu comme un parcours entre différentes expressions de la photographie contemporaine. Cette année, plusieurs axes thématiques et esthétiques sont déployés sur différents lieux et événements. Approches de plasticiens, démarches documentaires, usages détournés et renouvelés […]

Start typing and press Enter to search