ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Intercommunalité
3 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
4 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Extension du périmètre.
5 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Approbation du projet de statuts de la Communauté urbaine issue de la fusion.
6 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – Approbation de la représentation des communes au conseil communautaire.
***Finances
7 – Décision modificative n°3 : Budget Primitif de l’exercice 2009 de la commune.
8 – Demande de subvention au Conseil Régional : actions C.U.C.S. « étude expertise urbaine » et « accueil périscolaire ».
9 – Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Culture et Cinéma » : projet de réalisation d’un reportage audiovisuel sur les sikhs par une jeune vençoise.
***Éducation
10 – Création d’un centre multi-accueil : Approbation du choix du terrain d’implantation.
***Culture
11 – Villa « Le Rêve », modification du plan de financement.
***Affaires foncières
12 – Acquisition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement – Legs Bruzzi.
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) représentent l’ensemble des opérations de réduction de la végétation à réaliser pour diminuer l’intensité et limiter la propagation des incendies de forêt en zone habitée. Elles sont obligatoires pour toute propriété située en forêt, lande, maquis ou garrigue, ainsi que pour celles se trouvant à moins de 200 mètres […]
- ELAGAGE D’UNE BRANCHE FRAGILE SUR NOTRE FRÊNE REMARQUABLE
Dans le cadre des visites de surveillance de l’état sanitaire du Frêne multi centenaire situé devant le Musée, le rapport de l’expertise indique qu’une évolution significative d’une nécrose sur une branche charpentière a été repérée. Des tests complémentaires ont mis en évidence la fragilité de la branche et le risque de chute. Aussi, il a […]
- Journées Européennes de l’Archéologie à Vence
La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]
- Commémoration du 81ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
Cérémonies commémoratives du 81è anniversaire de la victoire du 8 mai 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des victimes et des héros de la déportation, des morts pour la France en Indochine VENDREDI 8 MAI 2026 9h Messe en la Cathédrale 9h45 Rassemblement et défilé. Départ place Clemenceau jusqu’au cimetière du centre-ville. 10h […]
