**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Finances
3 – Budget Primitif de la commune – exercice 2009.
4 – Autorisation de programme – Cathédrale Notre Dame de la Nativité – Travaux de restauration de la tour Saint Lambert – Travaux d’éclairage et restauration de la nef.
5 – Convention afférente au versement du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) 2009 – Autorisation de signature.
6 – Budget Primitif 2009 Nice Côte d’Azur – Présentation du programme de travaux 2009.
***Administration Générale
7 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire en matière de marchés public – Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
8 – Modification des statuts du SIVOM du « Pays de Vence ».
***Travaux
9 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2008.
10 – Candidature de la commune à la démarche AGIR de la Région.
***Education
11 – Demande de subvention au Conseil Régional pour le financement des « Classes Découvertes ».
***Logement Social
12 – Immeuble sis 7 rue Saint Michel – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
13 – Immeuble sis 37 route de Cagnes – Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
14 – Réhabilitation de 96 logements de la résidence « Le Val Vert » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
15 – Réhabilitation de 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.
***Enfance – Jeunesse
16 – Convention « Aide aux temps libres » pour les accueils de loisirs et séjours vacances entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.
17 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures enfance et jeunesse de la commune au titre de l’année 2009.
***Culture
18 – Avenant à la convention de partenariat des Conservatoires à Rayonnement Communal de Cagnes-sur-Mer et de Vence – Autorisation de signature.
***Environnement
19 – Motion en faveur des communes forestières et de l’Office National des Forêts.
- Présentation publique du Label Art & Histoire Jeudi 10 Avril à 18H au Cinéma
En janvier dernier, le Syndicat intercommunal du Pays Vençois recevait ce précieux label à l’unanimité des membres de la Commission régionale de l’architecture et du patrimoine. Une première dans les Alpes-Maritimes pour la labellisation d’un territoire intercommunal ! Le 1er avril, le Maire et Président du SIVOM Régis Lebigre ratifiait avec le Préfet Hugues Moutouh la […]
- La Commune développe ses surfaces agricoles
Depuis le début du mandat, la Municipalité œuvre pour développer les surfaces de production agricole sur son territoire.Dès 2020, la Municipalité s’est engagée dans une démarche d’acquisition de différents terrains (dont les prix semblaient encore «accessibles») afin d’accroître peu à peu les réserves foncières susceptibles d’accueillir une agriculture de proximité. Deux terrains accueilleront prochainement leurs […]
- Un document recense tous les contacts utiles pour venir en aides aux victimes de violences
Une nouvelle plaquette regroupant tous les numéros utiles locaux facilitant la prise en charge de ce public vient d’être éditée. Cette création s’inscrit dans le cadre : -du Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dont la Ville de Vence est signataire, -du contrat local de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles […]
- Travaux de réfection à la déchetterie
Pour permettre la rénovation des dalles et des enrobés du haut et du bas de quai, la déchetterie est ponctuellement fermée du 17 au 7 avril 2025. Durant cette période, seuls les déchets verts peuvent être déposés. Durant cette période, les usagers sont invités à utiliser les déchetteries de Cagnes s/Mer ou de la Gaude. […]
