1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Vie associative
3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.
***Affaires foncières
4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.
***Aménagement
5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.
***Affaires foncières
6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.
***Environnement
7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Urbanisme
9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.
***Petite enfance
10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.
11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.
***Finances
12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.
***Politique de la ville
13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010
***Education
14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.
***Personnel Communal
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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En janvier dernier, le Syndicat intercommunal du Pays Vençois recevait ce précieux label à l’unanimité des membres de la Commission régionale de l’architecture et du patrimoine. Une première dans les Alpes-Maritimes pour la labellisation d’un territoire intercommunal ! Le 1er avril, le Maire et Président du SIVOM Régis Lebigre ratifiait avec le Préfet Hugues Moutouh la […]
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