**ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Aménagements Urbains
3 – Aménagements du cœur de ville.
***Finances Publiques
4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.
***Patrimoine – Culture
5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.
***Vie Associative
6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).
***Urbanisme
7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.
***Intercommunalité
8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.
***Logement Social
9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.
10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.
***Éducation
12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.
***Environnement
13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.
***Ressources Humaines
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Travaux – Contre-allée place Clemenceau
Un chantier concernant la rénovation des réseaux souterrains de la contre–allée de la place Clemenceau débutera le 28 septembre 2026. Nature des travaux : Renouvellement des réseaux d’eau potable, d’eaux uséex et de gaz. Première phase du chantier : du 28/9 au 4/12/2026. Une seconde phase interviendra ensuite pour la rénovation des revêtements de sol. […]
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Des travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se dérouleront Place Maréchal Juin du 28 septembre au 13 octobre 2026. La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise), sera fermée à la circulation pendant la durée du chantier. Le trottoir […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026
Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026 Pour répondre à la demande de plusieurs Vençois ayant constaté des désordres sur leur habitation à la suite de la sécheresse de cet été, la Commune a sollicité le classement de Vence en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat en date du 9 septembre dernier. Les sinistrés […]
