1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances
3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.
4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.
5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.
6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
**Habitat
8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Administration Générale
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.
10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.
**Sport
11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.
**Stationnement
13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.
**Enfance
14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.
17 – Acceptation de la donation Matisse.
18 – Acceptation de la donation François Morellet.
19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.
**Environnement
20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
**Urbanisme
21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.
22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.
23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.
**Marchés Publics
24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.
**Personnel Communal
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Développement touristique
26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.
- Réfection du Chemin du Baou des Noirs
Des travaux de réfection de la chaussée sont prévus entre les n° 546 et n° 660 du Chemin du Baou des Noirs. Les travaux auront lieu dans la nuit du jeudi 26 Février 2026, entre 21H et 5H (sauf intempéries ou imprévus). La route sera fermée à la circulation mais l’accès des riverains sera organisé. […]
- Année Internationale du Pastoralisme – projection du film « Etre(s) vivants »
Dans le cadre de l’année internationale du pastoralisme, le court-métrage « Etre(s) vivants Interroger nos liens » sera projeté Jeudi 5 mars au Cinéma Casino à 18H30. Ce documentaire rend hommage aux éleveurs du territoire et sensibilise le grand public aux questions du pastoralisme. « Être(s) vivants. Interroger nos liens » réalisé par Hélène Pineau et Valérie Bonniol est […]
- M 36 Route de Cagnes : rénovation des plateaux traversants
Le 5 mars dans la nuit* auront des travaux de renforcement partiel du revêtement de la chaussée et des plateaux trapézoïdaux. Au programme des travaux : rabotage des enrobés, rénovation des chaussées et des tranchées affaissées. La circulation s’effectuera par alternance. COUT ESTIMATIF 36 000 € TTC * Travaux nocturnes de 21h à 5h sauf intempéries […]
- Cartes à décompte pour stationner 1H gratuitement
2 Cartes à décompte permettent de stationner gratuitement durant 1H dans les 3 parkings : Grand-Jardin, Toreille, Place Chagall. Pour le Parking La Place Chagall La carte à décompte de la SEM – Parking Place Chagall est gratuite et s’obtient à la Loge du Parking : Loge gardiens : 04.93.58.58.30 e-mail assist-dir@sem-vence.com Horaires d’ouverture Lundi […]
