Conseil Municipal 17 Décembre 2008

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Finances

3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.

4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.

5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.

6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.

7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.

**Habitat

8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Administration Générale

9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.

10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.

**Sport

11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.

12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.

**Stationnement

13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.

**Enfance

14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Culture

16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.

17 – Acceptation de la donation Matisse.

18 – Acceptation de la donation François Morellet.

19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.

**Environnement

20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

**Urbanisme

21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.

22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.

23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.

**Marchés Publics

24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.

**Personnel Communal

25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

**Développement touristique

26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.