1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances
3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.
4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.
5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.
6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
**Habitat
8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Administration Générale
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.
10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.
**Sport
11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.
**Stationnement
13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.
**Enfance
14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.
17 – Acceptation de la donation Matisse.
18 – Acceptation de la donation François Morellet.
19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.
**Environnement
20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
**Urbanisme
21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.
22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.
23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.
**Marchés Publics
24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.
**Personnel Communal
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Développement touristique
26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
- 35ème Marche des Potiers de Vence
35ème Marché des Potiers – samedi 30 & dimanche 31 mai, de 9h à 19h – Grand-Jardin A Vence, la fête des mères rime avec l’univers singuliers des créateurs de pièces uniques. Le temps d’un week-end, les 30 & 31 mai, le marché des potiers devient un lieu de rencontre et de création où la […]
