1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances
3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.
4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.
5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.
6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
**Habitat
8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Administration Générale
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.
10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.
**Sport
11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.
**Stationnement
13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.
**Enfance
14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.
17 – Acceptation de la donation Matisse.
18 – Acceptation de la donation François Morellet.
19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.
**Environnement
20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
**Urbanisme
21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.
22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.
23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.
**Marchés Publics
24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.
**Personnel Communal
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Développement touristique
26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.
- Traitement biologique des Palmiers
La Ville poursuit le soin des arbres et traitera ses palmiers Lundi 12 Mai 2025 à l’aide de nématodes, un traitement naturel contre le charançon rouge et autres insectes ravageurs. En quoi consiste le traitement bio par nématodes contre les ravageurs ? Ce traitement à base de nématodes est une méthode écologique efficace facile d’application […]
- L’équipe pédagogique du Conservatoire
Une équipe pédagogique et d’encadrement composée de 23 professeurs certifiés. Pour envoyer un mail au Conservatoire Mauricio Lozano, Directeur Originaire de Colombie où il commence des études musicales, Mauricio Lozano poursuit son apprentissage dans plusieurs Conservatoires de la région Parisienne et obtient un 1er Prix de flûte et de musique de chambre ainsi que les Prix […]
- Création d’une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie»
Dans la continuité de la charte de l’urbanisme et de la qualité de vie co-construite avec des citoyens volontaires, la Municipalité a créé une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie» (adoptée par le Conseil Municipale du 6 mai 2025). Cette commission présidée par le Maire, pourra être consultée sur toute question ou projet intéressant […]
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Mardi 6 Mai 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du jour Prochain Conseil Municipal
