1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Intercommunalité
3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.
4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.
5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.
**Urbanisme
6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.
7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.
**Logement Social
9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Administration Générale
10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.
11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.
**Bâtiments communaux
12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.
**Environnement
13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.
**Culture
14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Personnel Communal
15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.
16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.
17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.
18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.
19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.
- Avis de manifestation d’intérêt
Signalétique d’Intérêt Local et Commercial Mise à disposition du domaine public Le présent avis de publicité a lieu dans le cadre de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus précisément de l’article L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Il a pour objet […]
- Bienvenue au 17ème Salon Antiquités Brocantes
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Salon de plein air pour dénichez des objets et des mobiliers des 18ème, 19ème, 20ème siècles, des livres anciens, du linge, des faïences et bibelots, des bijoux anciens, objets d’art, tableaux…. Ce rendez-vous estival propose aux curieux et aux chineurs de parcourir les modes et les époques au coeur de Vence […]
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Dans un contexte sanitaire particulier s’ajoutant à des épisodes de forte chaleur attendus par Météo France cet été, le plan national canicule a débuté le 1er juin avec son premier niveau de « veille saisonnière » et s’étend jusqu’au 15 septembre 2020. Les mesures du plan national canicule font l’objet d’adaptations pendant la crise sanitaire du Covid-19. […]
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JEUDI 27 AOÛT 2020 PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Merci de confirmer votre présence au 04 93 58 41 01 ou par mail : protocole@ville-vence.fr PROGRAMME SALLE DES ASSOCIATIONS Place Clemenceau (Rez-de-chaussée de la Mairie) Du lundi 24 au samedi 29 août 2020 de 9h30 à 12h30 & de 15h30 à 18h30 Exposition sur la Libération, […]
