1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Intercommunalité
3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.
4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.
5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.
**Urbanisme
6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.
7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.
**Logement Social
9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Administration Générale
10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.
11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.
**Bâtiments communaux
12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.
**Environnement
13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.
**Culture
14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Personnel Communal
15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.
16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.
17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.
18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.
19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 5 Décembre 2024 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal le 5 Décembre 2024
- Consulter la carte interactive des parkings
Plan interactif des parkings
- Gazette des Seniors N° 32
La Gazette des Seniors N° 32 est à votre disposition au CCAS. Ce journal trimestriel participatif est élaboré par des bénévoles afin de tisser des liens, rompre la solitude et partager souvenirs, recettes, trucs et astuces avec nos aînés. Bonne lecture ! Pour plus de solidarité, moins de solitude, élaborons ensemble notre journal ! Lire […]
- Incident de trampoline : le point sur la situation
Hier, un incident est survenu sur le trampoline installé au marché de Noël du Grand-Jardin. Plusieurs personnes s’en sont émues dont la maman de l’enfant concerné. Fort heureusement, ce fait n’a pas eu d’incidence grave, si ce n’est la légitime peur de l’enfant et de ses parents. La Mairie partage l’émoi de la famille et […]
