1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances
3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.
4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.
5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.
6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
**Habitat
8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Administration Générale
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.
10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.
**Sport
11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.
**Stationnement
13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.
**Enfance
14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.
17 – Acceptation de la donation Matisse.
18 – Acceptation de la donation François Morellet.
19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.
**Environnement
20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
**Urbanisme
21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.
22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.
23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.
**Marchés Publics
24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.
**Personnel Communal
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Développement touristique
26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.
- Avis de manifestation d’intérêt
Signalétique d’Intérêt Local et Commercial Mise à disposition du domaine public Le présent avis de publicité a lieu dans le cadre de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus précisément de l’article L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Il a pour objet […]
- Bienvenue au 17ème Salon Antiquités Brocantes
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Salon de plein air pour dénichez des objets et des mobiliers des 18ème, 19ème, 20ème siècles, des livres anciens, du linge, des faïences et bibelots, des bijoux anciens, objets d’art, tableaux…. Ce rendez-vous estival propose aux curieux et aux chineurs de parcourir les modes et les époques au coeur de Vence […]
- Plan Canicule 2020
Dans un contexte sanitaire particulier s’ajoutant à des épisodes de forte chaleur attendus par Météo France cet été, le plan national canicule a débuté le 1er juin avec son premier niveau de « veille saisonnière » et s’étend jusqu’au 15 septembre 2020. Les mesures du plan national canicule font l’objet d’adaptations pendant la crise sanitaire du Covid-19. […]
- 76ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE VENCE & DU PAYS VENÇOIS
JEUDI 27 AOÛT 2020 PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE Merci de confirmer votre présence au 04 93 58 41 01 ou par mail : protocole@ville-vence.fr PROGRAMME SALLE DES ASSOCIATIONS Place Clemenceau (Rez-de-chaussée de la Mairie) Du lundi 24 au samedi 29 août 2020 de 9h30 à 12h30 & de 15h30 à 18h30 Exposition sur la Libération, […]
