1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Finances

3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.

4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.

5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.

6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.

7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.

**Habitat

8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Administration Générale

9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.

10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.

**Sport

11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.

12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.

**Stationnement

13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.

**Enfance

14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Culture

16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.

17 – Acceptation de la donation Matisse.

18 – Acceptation de la donation François Morellet.

19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.

**Environnement

20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

**Urbanisme

21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.

22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.

23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.

**Marchés Publics

24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.

**Personnel Communal

25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

**Développement touristique

26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.

À lire aussi :
  • La Biennale du Film d’Art change de lieu pour respecter les règles sanitaires

     Biennale du Film d’Art ; Vendredi 30 Juillet 2021 à partir de 20h, dans les Jardin de la villa Le Rêve 261, avenue Henri Matisse à Vence. Le lieu de la manifestation est changé afin d’être en conformité avec les nouvelles règles sanitaires (COVID).  Le masque est obligatoire dès 11 ans, pour participer à la […]

  • Portez le masque, protégez-vous et protégez les autres

    Le port du masque est de nature à limiter la circulation du Covid-19 et de ses variants. Il participe efficacement aux mesures de prévention notamment dans les zones les plus fréquentées  et dans les lieux de rassemblement où la distance individuelle ne peut être respectée. Le port du masque est obligatoire pour les plus de […]

  • Réparation de fuites d’eau au canal de la Gravière

    Pour permettre la réparation de deux fuites d’eau au canal de la Gravière, une coupure d’eau est programmée au chemin des Salles Jeudi 29 Juillet 2021 de 8h à 16h. Cette intervention est susceptible d’impacter également d’autres quartiers. Cette réparation imposera également la fermeture du chemin des Salles à partir de 8h30 jusqu’à la fin […]

  • LA NUIT DES ARTS vendredi 30 juillet 2021

    De 18h30 à minuit, la nuit Vençoise sera culturelle. Au menu ARTS PLASTIQUES – MUSIQUE – LITTÉRATURE Au programme également : Jean Perez, saxophoniste et Pierre-Yves Trédulier, guitariste, nous accompagneront avec du jazz tout au long de cette 5è déambulation littéraire et musicale dans les lieux d’art de la ville. Un rendez-vous habituellement programmé en […]

Start typing and press Enter to search