1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Intercommunalité
3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.
4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
***Finances
5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.
***Urbanisme
6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.
8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.
***Environnement
9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).
***Affaires foncières
10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.
11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.
***Services Techniques
12 – Mise à jour du tableau des voies communales.
***Personnel Communal
13 – Modification au tableau du personnel communal.
- La Ville co-finance du stationnement gratuit pour les clients des commerces
En séance du Conseil Municipal le 4 avril 2024 et par convention signée par le Maire avec la SEM, la Municipalité a voté un soutien au commerce de proximité en participant à l’achat de tickets de stationnement au parking Marie Antoinette. La participation financière de la commune à l’achat de tickets donne droit à 1 […]
- Concertation Publique lancée sur le projet des Cadrans Solaires
Concertation Publique Dans une volonté de concerter les Vençois sur les projets d’importance, la Commune ouvre une concertation publique relative au projet de construction de logements et d’une résidence service seniors sur des parcelles appartenant aux Cadrans Solaires – Fondation Santé des Etudiants de France, sises Impasse Bagatelle et 11 Route de St Paul (parcelles cadastrées section CB n°146, 191, 192 […]
- La ville réactive la Réserve communale de sécurité civile
Le Conseil Municipal a voté le 4 avril 2024, le retour de la Réserve communale de sécurité civile créée en 2006* sous l’impulsion de l’État et de la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile. Si la sécurité reste l’affaire de tous, l’État est le garant de la sécurité civile au […]
- 79è ANNIVERSAIRE DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945
MERCREDI 8 MAI 2024 Vence commémore le 79è ANNIVERSAIRE DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation, des Morts pour la France en Indochine. 9h Messe en la Cathédrale de Vence 9h45 Rassemblement et défilé de la Place Clemenceau jusqu’au […]
