1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Intercommunalité

3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.

4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.

***Finances

5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.

***Urbanisme

6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.

7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.

8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.

***Environnement

9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).

***Affaires foncières

10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.

11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.

***Services Techniques

12 – Mise à jour du tableau des voies communales.

***Personnel Communal

13 – Modification au tableau du personnel communal.

À lire aussi :
  • Bientôt les 27e RENCONTRES Culture & Cinéma

    Réservez vos soirées du 8 au 16 Novembre 2021. culture é Cinéma a concocté un programme sur mesure pour les 27èmes Rencontres. A l’affiche : 23 Films, tous en avant-première Des invités sur place ou en visio… Antoine Barraud : Réalisateur, scénariste, producteur Fabrice Bracq : Réalisateur, adaptateur, dialoguiste Liza Benguigui : Productrice, scénariste Emmanuelle […]

  • Votez pour le Prix du public au concours de l’arbre de l’année 2021 !

    Le Frêne par Chaïm Soutine A partir du 2 Novembre 2021. Vençois, votez pour le Frêne, Le trésor emblématique du patrimoine naturel de Vence Depuis 483 ans, les passants restent ébahis face au tronc de 5 mètres de l’arbre le plus majestueux de Vence. Cet arbre de paix aurait été planté lors de la signature […]

  • L’Orchestre Symphonique des Arts sur la scène de la solidarité !

    L’Ensemble a résisté à la crise et ressort de la pandémie, gonflé de projets et de vitalité. Après le concert du 14 juillet avec l’orchestre du Conservatoire de Vence sur la scène des Nuits du Sud, l’Os’Arts via sa Camerata propose un concert caritatif inédit Vendredi 5 Décembre 2021 à 17h30 en la Cathédrale. Une […]

  • Commémoration du 11 novembre

    103e Anniversaire de l’armistice 14-18 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE 
CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’INDOCHINE, GUERRE D’ALGERIE ET COMBATS DU MAROC 
ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTERIEURES PROGRAMME Jeudi 11 novembre 2021 Exposition « La guerre 1914-1918 et les Alpes-Maritimes » présentée par Bernard JOUDON, Président du Comité SMLH de Vence et des […]

Start typing and press Enter to search