**Sports Jeunesse
7 – Projet d’aménagement du terrain d’activités du vallon de la Rousse – présentation du projet et demande de subvention.
**Urbanisme
8 – Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration de Projet relative au programme de construction de logements avenue Maréchal Joffre.
9 – Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
**Intercommunalité
10 – Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune au Conseil de Développement Durable et de Proximité.
**Enfance Jeunesse
11 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche collective de Vosgelade – Avenant fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre – Autorisation de signature.
**Vidéo protection
12 – Convention de partenariat avec la commune de Saint-Jeannet relative au déport d’images en matière de vidéo protection.
**Ressources Humaines
13 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emploi des assistants territoriaux d’enseignement artistique – Réforme de la catégorie B.
14 – Transformation de contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée – Dispositif de résorption de l’emploi précaire – Loi n° 2012-347 du 13 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique.
15 – Mise à jour du tableau des effectifs – Emplois saisonniers.
16 – Convention cadre de mise à disposition d’une assistance sociale diplômée d’Etat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la commune.
- RÉUNION PUBLIQUE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
Objet de la réunion : Vérification de la liste électorale et de l’examen des éventuels RAPO (Recours Administratif au Préalable Obligatoire), en vue des élections municipales et Communautaires du 15 et 22 mars 2026. Dans chaque commune, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l’article L.18 du code électoral. La […]
- Découvrez les traditions de Noël en Pays d’Art et d’Histoire
Des visites gratuites (sur inscriptions) sont organisées dans le cadre du Label Pays d’Art et d’Histoire 13 Décembre à 11H. «Les traditions de Noël du Pays Vençois » Partez à la découverte des traditions de Noël locales au fil des rues de Vence et découvrez les secrets des fameux 13 desserts provençaux ainsi que de […]
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