Conseil Municipal du 25 janvier 2012

**Services Techniques

4 – Convention de groupement de commandes – SEM de Vence – Travaux de rénovation de façades – 9 rue du Clos de Laure – Autorisation de signature.
5 – Association Bâtiments Durables Méditerranéens (BDM) – adhésion de la commune.
6 – SDEG – Travaux réseau de distribution électrique – Enfouissement du réseau B.T. – Rue Henri Isnard 2ème tranche, avenue du Colonel Méyère et place du Frêne.

**Affaires Foncières

7 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières de la commune – exercice 2011.

**Environnement

8 – Salon Eco Habitat– Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
9 – Rénovation de toiture du Gymnase Jean DANDREIS – Implantation de générateurs photovoltaïques – Demande de subvention.
10 – Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Adhésion de la communauté de communes des Terres de Siagne.

**Intercommunalité

11 – Métropole Nice Côte d’Azur – Charte de fonctionnement.

**Urbanisme

12 – Plan local d’urbanisme – Avis du conseil municipal.

**Logement social

13 – Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28 rue de la Coste » – Création de 9 logements sociaux et création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS – Modification des garanties d’emprunt.

**Ressources Humaines

14 – Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
15 – Modification du temps de travail de deux agents communaux.