Conseil Municipal du 29 Février 2012

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Dématérialisation des actes : convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

**Finances Publiques

4 – Débat sur les orientations générales du budget de la commune – exercice 2012.

**Tourisme

5 – Demande de classement de l’Office Municipal de Tourisme de Vence.

**Culture Patrimoine

6 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Demande de subvention.

7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Etude préalable (étude polychromique et relevé photogrammétrique ) – Demande de subvention.

**Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Modification des statuts.

9 – Métropole Nice Côte d’Azur – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants de la commune.

**Environnement

10 – Contrat Rivière – Programmes d’Action de Prévention des Inondations – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Cagnes-sur-Mer.

11 – Collecte des déchets ménagers – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

12 – Demande d’autorisation d’exercice à temps partiel.