**Intercommunalité

7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

**Transports

10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.

**Affaires foncières

11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.

15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

**Sports

17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 – Création de poste – Police Municipale.

21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.

À lire aussi :
  • Nouveau foyer d’hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences & les  femmes isolées de + de 60 ans

    C’est dans un immeuble, propriété de la Commune, que s’ouvrira un nouveau lieu d’accueil pour les femmes maltraitées. Ce Centre d’hébergement d’urgence accueillera les femmes avec ou sans enfants, victimes de violences conjugales ou intrafamiliales ainsi que les femmes isolées de plus de 60 ans en grande détresse sociale. Un projet mené en partenariat avec […]

  • Printemps des Poètes du 4 mars au 8 avril

    Thème national 2023 : Les Frontières Avant-programme Lancement du Printemps des poètes Samedi 4 mars à 11h Lectures de textes de Michel Butor sur les frontières par l’association « Lire à Vence », Salle de conférence de la médiathèque, entrée libre. EXPOSITION « Les Frontières de Michel Butor » Du 11 au 27 mars Exposition des ouvrages […]

  • La Commune ouvre un Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique

    Un nouveau guichet d’information et d’accompagnement des Vençois Le plan de sobriété énergétique du Gouvernement vise à baisser de 10 % les consommations de chauffage, d’éclairage, d’outils numériques, de mobilité… d’ici 2024. Pour encourager la réduction des consommations et des émissions de gaz à effet de serre, la Métropole Nice Côte d’Azur a créé une […]

  • Chaufferie bois pour les écoles Toreille & Saint Michel

    Les écoles élémentaires Toreille & Saint Michel accueillent respectivement 206 et 183 élèves dans deux bâtiments anciens, édifiés en 1904 et 1930. Chaque bâtiment totalise une surface de 1 200 m², soit 2 400 m² pour l’ensemble scolaire. Deux chaudières à granulés bois haute performance viennent remplacer la chaudière gaz de type haute température, à […]

Start typing and press Enter to search