**Intercommunalité

7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

**Transports

10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.

**Affaires foncières

11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.

15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

**Sports

17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 – Création de poste – Police Municipale.

21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.

À lire aussi :
  • L’Orchestre Symphonique des Arts sur la scène de la solidarité !

    L’Ensemble a résisté à la crise et ressort de la pandémie, gonflé de projets et de vitalité. Après le concert du 14 juillet avec l’orchestre du Conservatoire de Vence sur la scène des Nuits du Sud, l’Os’Arts via sa Camerata propose un concert caritatif inédit Vendredi 5 Décembre 2021 à 17h30 en la Cathédrale. Une […]

  • Commémoration du 11 novembre

    103e Anniversaire de l’armistice 14-18 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE 
CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’INDOCHINE, GUERRE D’ALGERIE ET COMBATS DU MAROC 
ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTERIEURES PROGRAMME Jeudi 11 novembre 2021 Exposition « La guerre 1914-1918 et les Alpes-Maritimes » présentée par Bernard JOUDON, Président du Comité SMLH de Vence et des […]

  • Travaux en cours

    Travaux de renouvèlement de câbles haute tension par Enedis : La rue Elise sera fermée à la circulation du 2 au 8 Novembre 2021, de 8h30 à 17h. Rétablissement de la circulation chaque soir et week-end. L’avenue Henri Isnard (dans sa portion entre la rue Elise et le Monoprix) sera fermée du 9 Novembre au […]

  • Les jeunes au service de la Solidarité

    L’Accueil de Loisirs Tremplin Sport Nature Culture de Vence participe à une opération d’envergure de récolte alimentaire pour les plus démunis… Une action conduite par le collectif Ensemble Sublimons l’Animation (ESA) composé de professionnels permanents et vacataires sur le département des Alpes Maritimes né en 2017. Durant toutes les vacances, les enfants pratiquent des activités […]

Start typing and press Enter to search