**Intercommunalité

7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

**Transports

10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.

**Affaires foncières

11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.

15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

**Sports

17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 – Création de poste – Police Municipale.

21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.

À lire aussi :
  • Dérogations de Tonnage

    La Police Municipale gère les demandes de dérogation de tonnages qui peuvent être faites dans le cadre de travaux ou de livraisons, pour les véhicules dépassant le tonnage autorisé sur la voirie concernée. La demande de dérogation doit être effectuée 3 semaines avant l’intervention, en remplissant le document ci-joint et en joignant la carte grise […]

  • Les missions de la Police Municipale

    Chaque lundi, les agents de la Police Municipale de Vence se retrouvent de bonne heure dans leurs locaux de la place Maréchal Juin. Après le briefing quotidien de la brigade de jour, les agents (qui se déplacent toujours en binômes pour des raisons de sécurité) se répartissent les tâches et débutent leur journée par l’ouverture […]

  • Soirée solidarité pour Mayotte

    Mado La Niçoise à Vence pour Mayotte ! Vendredi 11 Avril 2025 dès 18H, Salle J. Falcoz L’association Vençoise Vie Initiatives Environnement organise une grande soirée de solidarité envers le 101ème Département français, victime de l’ouragan Chido dont la puissance exceptionnelle résulte du réchauffement climatique. Des dégâts considérables amplifiés par l’intense pauvreté de la population […]

  • Des nouveaux composteurs au Grand-Jardin

    De nouveaux composteurs viennent d’être installés sur la Place du Grand-Jardin. Rappelons qu’en 2021, la Ville lançait le premier service public de compostage collectif avec l’objectif  de permettre aux habitants des immeubles de participer à l’effort commun de réduction du traitement des déchets ménagers et permettre le retour à la terre des déchets de cuisine […]

Start typing and press Enter to search