ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Services Techniques
3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.
**Culture et Patrimoine
4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.
**Finances
5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.
**Intercommunalité
7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.
**Politique de la Ville
8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.
**Environnement
9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.
**Emploi
10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.
**Ressources Humaines
11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Dérogations de Tonnage
La Police Municipale gère les demandes de dérogation de tonnages qui peuvent être faites dans le cadre de travaux ou de livraisons, pour les véhicules dépassant le tonnage autorisé sur la voirie concernée. La demande de dérogation doit être effectuée 3 semaines avant l’intervention, en remplissant le document ci-joint et en joignant la carte grise […]
- Les missions de la Police Municipale
Chaque lundi, les agents de la Police Municipale de Vence se retrouvent de bonne heure dans leurs locaux de la place Maréchal Juin. Après le briefing quotidien de la brigade de jour, les agents (qui se déplacent toujours en binômes pour des raisons de sécurité) se répartissent les tâches et débutent leur journée par l’ouverture […]
- Soirée solidarité pour Mayotte
Mado La Niçoise à Vence pour Mayotte ! Vendredi 11 Avril 2025 dès 18H, Salle J. Falcoz L’association Vençoise Vie Initiatives Environnement organise une grande soirée de solidarité envers le 101ème Département français, victime de l’ouragan Chido dont la puissance exceptionnelle résulte du réchauffement climatique. Des dégâts considérables amplifiés par l’intense pauvreté de la population […]
- Des nouveaux composteurs au Grand-Jardin
De nouveaux composteurs viennent d’être installés sur la Place du Grand-Jardin. Rappelons qu’en 2021, la Ville lançait le premier service public de compostage collectif avec l’objectif de permettre aux habitants des immeubles de participer à l’effort commun de réduction du traitement des déchets ménagers et permettre le retour à la terre des déchets de cuisine […]
