ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Services Techniques

3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

**Culture et Patrimoine

4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

**Finances

5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

**Intercommunalité

7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

**Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

**Environnement

9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

**Emploi

10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

**Ressources Humaines

11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Sarah Vermeersch expose aux Pénitents Blancs

    Vernissage le 16 juillet 2022 à 12h. Sarah Vermeersch a fait des études d’art et de photographie à Bruxelles avant de partir pour Londres et ensuite s’installer définitivement dans le sud de la France. Après plusieurs années passées à explorer différents aspects de la photographie en passant par le portrait et le reportage, ainsi que la […]

  • Les Soirées Shopping sont de retour

    Dès le 5 juillet 2022, tous les mardis soir de l’été, découvrez les stands gourmands ou d’artisanat en centre-ville. Mardi 5 juillet à 20h Soirée de lancement, concert du Groupe «Détour en France», Place Clemenceau. Organisées par la Fédération Les Vitrines de Vence.

  • 25 Ans de Nuits du Sud : Le programme !

      2022, l’édition à ne pas manquer. 25 ans de Festival mais aussi une nouvelle direction artistique prête à relever le  défi (RADIO NOVA & GARACA). Leur expérience nationale de Matthieu DUCOS directeur de Rock en Seine, nouveau directeur artistique et coordinateur des Nuits du Sud,.promet une programmation planétaire dans l’ADN des Nuits du Sud […]

  • Cantine du Suve provisoirement fermée

    En raison d’un fort absentéisme des agents des cuisines scolaires, le Service Education ne sera pas en mesure d’assurer la restauration des écoles du Suve élémentaire et maternelle, du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2022. Les enfants pourront néanmoins être accueillis dans les réfectoires, avec un pique-nique fourni par les parents et mis dans […]

Start typing and press Enter to search