ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Services Techniques

3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

**Culture et Patrimoine

4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

**Finances

5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

**Intercommunalité

7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

**Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

**Environnement

9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

**Emploi

10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

**Ressources Humaines

11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Conseil Municipal le 15 Juillet 2020

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 15 Juillet 2020 à 15h00 ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire 1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020. 2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]

  • COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 2020

    LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) Séance du 4 Juillet 2020 Séance du 10 Juillet 2020    

  • En direct du CONSEIL MUNICIPAL

    Suivre en direct la séance publique du Vendredi 10 Juillet 2020 à 16h30 en Mairie. Lire l’ordre du jour    En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube

  • Les Lundis détente à Vence

    Du 13 Juillet au 31 Août 2020 TAI CHI CHUIAN – 13, 20, 27 juillet Parc de la conque 10h30 à 12h, 16h30 à 18h 10€ la séance : Adultes, initiation au tai chi chuan forme yang Joël Kraif  06 42 62 01 79 – joel.kraif@gmail.com s’inscrire 2 ou 3 jours à l’avance RIVIERA DANCE […]

Start typing and press Enter to search