ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Services Techniques

3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

**Culture et Patrimoine

4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

**Finances

5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

**Intercommunalité

7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

**Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

**Environnement

9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

**Emploi

10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

**Ressources Humaines

11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • La «Quinzaine des seniors» du Département revient !

    Du 5 au 18 octobre 2026, le Département des Alpes-Maritimes, via la Maison départementale de l’autonomie (MDA), organise la « Quinzaine des seniors ». Cette année encore, de nombreux spectacles et animations seront proposés gratuitement aux quatre coins des Alpes-Maritimes. Cette manifestation festive, placée sous le signe de la convivialité, de la bonne humeur et […]

  • Forum des associations nouvelle formule

    Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]

  • L’Ironman passera par Vence les 12 et 13 septembre 2026

    Les athlètes auront à parcourir 180 km au départ de Nice pour l’Ironman et 90km pour l’Ironman 70.3. En provenance de Saint Jeannet, les cyclistes emprunteront les routes suivantes : – la Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av.Maréchal Joffre) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour Jean Moulin Restrictions : Fermée en […]

  • Travaux dans le lit de la Cagne

    A compter du 21 septembre 2026, la Métropole Nice Côte d’Azur engagera des travaux d’arasement d’un seuil d’une ancienne usine hydroélectrique dans le lit de la Cagne au niveau du quartier Célestin Freinet. Ces travaux sont prévus pour une durée d’1 mois. A noter : Compte tenu des conditions d’accès difficiles, des héliportages auront lieu […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.