ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Services Techniques
3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.
**Culture et Patrimoine
4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.
**Finances
5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.
**Intercommunalité
7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.
**Politique de la Ville
8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.
**Environnement
9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.
**Emploi
10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.
**Ressources Humaines
11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Prochain Conseil Municipal
Jeudi 28 septembre 2023 à 17h – séance publique, salle des délibérations en mairie. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. […]
- Réparer plutôt que jeter : RDV le 30 septembre
Ensemble, stoppons le gaspillage et redonnons une deuxième vie aux objets, appareils, vêtements… et cessons de jeter ! RDV de 9H à 12H – Salle de réunions des Pompiers, avenue Rhin & Danube. DEVENEZ ACTEURS DE LA RÉPARATION QUE FAIRE : D’une chaise au pied branlant ? D’un grille-pain qui ne marche plus ? D’un […]
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samedi 30 septembre 2023 A l’occasion du passage du 20ème Rallye Régional du Pays Vençois et Ronde des Baous sur les routes départementales, la circulation et le stationnement seront interdits sur la Route du Col de Vence, de 9h à 22h15. Les routes seront accessibles à la circulation dès le passage de la voiture balai. […]
