ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Services Techniques

3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

**Culture et Patrimoine

4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

**Finances

5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

**Intercommunalité

7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

**Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

**Environnement

9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

**Emploi

10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

**Ressources Humaines

11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • IRONMAN le 12 septembre : infos circulation

    Passage à Vence de l’іrоnmаn : 3,8 km dе nаtаtіоn, 180 km dе vélо еt 42,195 km dе соursе à pіеd. Dimanche 12 septembre Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av. Maréchal Jo_re) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour des Moulins/de l’Etoile (Vence) Restrictions : fermée en direction de Saint-Jeannet Stationnement interdit […]

  • Micro-folie de Vence

    Le Musée numérique vous offre un voyage virtuel gratuit vers au départ de Vence vers les riches collections nationales, du Louvre au musée d’Orsay… Changement de créneaux horaires  Entrée libre : mardi – mercredi – vendredi de 10h à 12h30 &  samedi 10h à 12h30 – 14h à 17h30. Sur réservation uniquement pour les médiations […]

  • Contrôles : vitesse & bruit à l’amende

    Les opérations coups de poing menées par la Gendarmerie nationale et la Police municipale ont débuté mercredi 28 juillet 2021 pour lutter contre les incivilités qui empoisonnent le quotidien. Ces premiers contrôles ont été effectués en présence de l’Adjoint au Maire délégué à la sécurité et de l’Adjointe au Maire à la communication, entre 16h30 […]

  • Sortie de crise

    Les aides pour les entreprises en situation de fragilité L’objectif est de d’accompagner les entreprises en situation de fragilité pendant cette sortie de crise afin d’éviter des faillites. Accompagner, détecter, orienter, soutenir. Ce sont, en substance, les 4 étapes du plan d’action pour aider les entreprises en difficultés à sortir de la crise. Un accompagnement […]

Start typing and press Enter to search